Lundi 8 septembre
10h00 : Permanence du député, sur rendez-vous uniquement.
14h30 : 1eres Rencontres Yonne en Seine et Haropa (acteurs partenaires du développement du port de Gron.).
Mardi 9 septembre
11h15 : Réunion du groupe UMP.
15h00 : Séance publique :
Ouverture de la session extraordinaire.
Discussion du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (n° 1994)
16h00 : Commission des affaires européennes :
Table ronde sur les négociations relatives au projet de partenariat transatlantique : le point de vue des représentants des
entreprises. Avec la participation de Mme Luisa Santos, directrice des affaires internationales de Business Europe ; M. Jean –Claude Karpolés , délégué du président, chargé du développement international et des affaires européennes, et Mme Corinne Vadcar, responsable « économie et commerce international » à la direction générale des études, de la Chambre de commerce et d’industrie de Paris ; M. Sandy Boyle, co-rapporteur du rapport « les relations commerciales transatlantiques et le point du vue du CESE sur l’amélioration de la coopération et un éventuel accord de libre-échange entre l’Union européenne et les Etats-Unis », du Comité économique et social européen ; M. Jean Lemierre, président du comité « négociations commerciales multilatérales » et Mme Catherine Minard, directrice des affaires internationales, du MEDEF ; M. Pascal Perrochon, responsable des affaires internationales, de l’Union des industries chimiques ; Mme Emmanuelle Butaud-Staubs, déléguée générale adjointe de l’Union des industries textiles.
17h00 : Commission des affaires étrangères :
Audition, ouverte à la presse et conjointe avec la commission des affaires européennes, de M. Harlem Désir, secrétaire d’État aux Affaires Européennes, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international.
18h00 : Réunion du bureau politique de l’UMP.
21h00 : Séance publique :
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (n° 1994)
Mercredi 10 septembre
8h30 : Réunion du Haut-Conseil de l’UMP.
8h30 : Commission des affaires européennes :
-Audition de M. Christophe Quarez, rapporteur du CESE sur « L’Union européenne à la croisée des chemins » ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Examen des projets de loi suivants :
projet de loi autorisant la ratification de l’accord établissant une association entre l’Union européenne et ses Etats membres d’une part, et l’Amérique centrale d’autre part, (n° 2095) – M. Michel Vauzelle, rapporteur ;
projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d’Amérique en vue d’améliorer le respect des obligations fiscales à l’échelle internationale et de mettre en œuvre la loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers (dite « loi FATCA »), (n° 2179).
– Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d’Amérique en vue d’améliorer le respect des obligations fiscales à l’échelle internationale et de mettre en œuvre la loi relative au respect des obligations fiscales concernant les comptes étrangers (dite « loi FATCA ») (n° 2179) ;
projet de loi autorisant la ratification de l’accord de partenariat et de coopération entre l’Union européenne et ses Etats membres, d’une part, et la République d’Irak, d’autre part (n° 1340) ;
projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de partenariat pour la coopération culturelle, scientifique et technique et pour le développement entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Irak (n° 1339).
15h00 : Séance publique :
-Questions d’actualité.
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de Mme Hélène Duchêne, directrice des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, au ministère des Affaires étrangères et du Développement international, sur le sommet de l’OTAN.
Jeudi 11 septembre
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous uniquement
Après-midi : Rendez-vous de terrain.
Vendredi 12 septembre
Matin : Mairie
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais
Manifestations de la semaine
- Cérémonie de remise des insignes de Chevalier de l’Ordre National du Mérite à Madame Oksana Onis.
- Lancement des actions de communication de la filière AOP Chaource.
- Fête de la Saint Fiacre à Sens.
