Lundi 16 juillet
10h00 : Permanence sur rendez-vous
Mardi 17 juillet
15h00 : Questions au Gouvernement
16h30 : Commission des Affaires étrangères :
Audition ouverte à la presse de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères
21h30 : Séance publique
Mercredi 18 juillet
8h30 : Bureau de l’UMP
9h30 : Commission des Affaires étrangères :
Examen des projets de loi suivants :
Projet de loi autorisant la ratification de la convention de Hong Kong pour le recyclage sûr et écologiquement rationnel des navires (n° 8) – M. Noël Mamère, rapporteur ;
Projet de loi autorisant la ratification de l’accord sur le transport aérien entre le Canada et la Communauté européenne et ses Etats membres (n° 9) – M. Jean-Louis Christ, rapporteur
15h00 : Séance publique
Réception de M. Moncef Marzouki, Président de la république tunisienne
16h45 : Commission des affaires étrangères
Examen des projets de loi suivants :
Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Kazakhstan dans le domaine de l’exploration et de l’utilisation de l’espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques (n° 6) – Mme Odile Saugues, rapporteur;
Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation du protocole additionnel à l’accord relatif aux rapports intellectuels et artistiques du 19 décembre 1938 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République hellénique (n° 12) – M. Michel Terrot, rapporteur ;
Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la république française et le Gouvernement de la république socialiste du Vietnam pour la création et le développement de l’université des sciences et technologies d’Hanoï (n° 10) – Mme Chantal Guittet, rapporteur.
21h30 : Séance publique
Jeudi 19 juillet
11h30 : Réunion UMP
