Lundi 24 novembre
10h00 : Permanence du député , sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie.
Mardi 25 novembre
11h15 : Réunion du groupe UMP.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote des groupes et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n°s 2331-2358)
– Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
– Discussion de la proposition, adoptée par le Sénat, visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (n° 1637)
16h00 : Réunion du groupe d’amitié franco-russe :
-Rencontre avec des enseignants-chercheurs en droit et en science politique de l’université de Tomsk, en visite en France dans le cadre d’un rapprochement de leur faculté avec les universités françaises.
17h00 Commission des affaires européennes :
-Examen du rapport d’information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy sur les négociations internationales relatives au climat ;
– Communication de M. Jean-Louis Roumegas sur la consultation publique engagée par la Commission européenne sur les perturbateurs endocriniens ;
– Communication de Mme Estelle Grelier sur la proposition de règlement relative aux possibilités de pêche pour certains stocks de poissons d’eau profonde (COM[2014] 613 final –E 9732) ;
– Communication de la Présidente Danielle Auroi sur la mission du Bureau de la commission à Berlin dans le cadre du Triangle de Weimar (13-14 novembre 2014) ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
17h00 : Réunion des Contribuables Associés sur le thème : Public-Privé : une inégalité inacceptable avec Philippe Vitel.
18h00 : Commission des Affaires étrangères :
-Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015
– Suite de la discussion de la proposition, adoptée par le Sénat, visant à faciliter le stationnement des personnes en situation de handicap titulaires de la carte de stationnement (n° 1637)
Mercredi 26 novembre
8h30 : Commission des Affaires européennes (ouverte à la presse) :
– Audition de M. David Gordon-Krief, rapporteur du Conseil économique social et environnemental (CESE) sur « L’influence de la France sur la scène européenne et internationale par la promotion du droit continental ».
9h45 : Commission des Affaires étrangères :
-Examen des projets de loi suivants :
* Projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 181 de l’Organisation internationale du travail relative aux agences d’emploi privées (n° 1887) – M. Edouard Courtial, rapporteur ;
* Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Azerbaïdjan relatif à la création et aux conditions d’activités des centres culturels (n° 784) – M. Thierry Mariani, rapporteur.
-Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Turkménistan relatif aux services aériens (n° 2346).
-Rencontre avec M. Eloy Cantú et Mme Gabriela Cuevas, présidents des commissions des affaires étrangères, respectivement, de la Chambre des députés et du Sénat du Mexique, à l’occasion de la réunion des membres du Conseil stratégique franco-mexicain.
12h00 : Réunion constitutive de l’association du Groupe UMP.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Discussion de la proposition de résolution visant à réaffirmer le droit fondamental à l’interruption volontaire de grossesse (article 34-1 de la Constitution) (n° 2360)
– Discussion de la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement de l’Assemblée nationale (n° 2273)
Jeudi 27 novembre
9h00 : Permanence du député et rendez-vous de terrain.
Après-midi : Mairie
Vendredi 28 novembre
Matin : Mairie.
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Cérémonies de la Sainte-Barbe à Saint-Valérien et Joigny.
- Cérémonie de remise des prix du concours 2014 des villes, villages et maisons fleuris de l’Yonne à Migennes.
- Grand colloque d’ADIAMOS-89 et de l’ARORY « S’engager, résister, militer. Itinéraire d’un paysan communiste de l’Yonne, Robert Loffroy (1917-2007) à Auxerre.
- Inauguration de la Fédération Française Sport et Spectacle à Chéroy.
- Assemblée générale de l’Association « Protection et Promotion de l’Eglise de Dixmont »
- 50ème anniversaire de la Fédération d’Associations et Structures d’Aide à Domicile UNA Yonne à Auxerre.
- Assemblée générale de CAPSERVAL à Sens.
