Lundi 1er décembre
Mairie
Mardi 2 décembre
11h15 : Réunion du groupe UMP.
14h30 : Réunion de travail sur le projet de loi relatif à la réforme de l’asile.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de résolution relative à la reconnaissance de l’État palestinien (art. 34-1 de la Constitution) (n° 2387).
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, modifiant le délai de prescription de l’action publique des agressions sexuelles (n°s 1986-2352).
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi relative au financement de la recherche oncologique pédiatrique par l’industrie pharmaceutique (n°s 1187-2377).
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à accélérer, simplifier et réduire le coût du passage de l’examen du permis de conduire (n°s 1606-2382).
– Éventuellement – Suite de la lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015.
– Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2353).
17h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition, conjointe avec la Commission des affaires étrangères, de S.E. M. Pierre Sellal, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l’Union européenne à Bruxelles.
21h30 : Séance publique :
– Éventuellement – Suite de la lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015.
– Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2353).
Mercredi 3 décembre
8h30 : Commission des affaires étrangères :
-Petit-déjeuner en présence de M. Jean-Christophe Belliard, directeur Afrique du ministère des affaires étrangères et du développement international
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de son Exc. M. Alain Remy, ambassadeur de France en Ukraine.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Explications de vote et vote sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête sur la surveillance des filières et des individus djihadistes (n° 2240).
– Sous réserve de son dépôt, explications de vote et vote sur la proposition de résolution tendant à la création d’une commission d’enquête relative aux missions et modalités du maintien de l’ordre républicain dans un contexte de respect des libertés publiques et du droit de manifestation.
– Éventuellement – Suite de la lecture définitive du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015.
– Suite de la discussion du projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n° 2353).
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Michel Sapin, ministre des Finances et des comptes publics, sur le conseil Affaires économiques et financières (ECOFIN) du 9 décembre.
18h00 : Mairie
Jeudi 4 décembre
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie
18h00 : Conseil municipal
Vendredi 5 décembre
Matin : Mairie.
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Forum GA2B « Les outils de la transition énergétique » à Dijon.
- Cérémonie de la Sainte-Barbe départementale des Sapeurs-Pompiers de l’Yonne à Vézelay.
- 70ème anniversaire de la création des Compagnies Républicaines de Sécurité à Joigny.
- Inauguration de la Place Oscar Fourcroy à La Belliole.
- Journée nationale d’hommage aux Morts pour la France pendant la guerre d’Algérie et les combats du Maroc et de la Tunisie à Sens, à Auxerre.
- Projection du film reportage sur le spectacle présenté par l’ARORY et l’Yonne en scène les 13 et 14 juin 2014 Maquis 44 , une randonnée dans l’histoire.
- Vernissage de l’exposition du Salon des Arts 2014 à Soucy.
