Lundi 22 juin
10h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/CCS.
Mardi 23 juin
Assemblée nationale
10h00 : Interview LCP pour l’émission « Le Député du Jour ».
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Discussion du projet de loi autorisant l’approbation du protocole additionnel à la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc (n°s 2725-2870).
– Discussion de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (n°s 2822-2863).
16h30 : Commission des affaires étrangères :
19h00 : Rassemblement pour soutenir les chrétiens d’Orient, en présence de Monseigneur Pascal Gollnisch, directeur général de l’œuvre d’Orient et de Valérie Pécresse, co-présidente du groupe d’études sur les chrétiens d’Orient à l’Assemblée Nationale.
19h45 : Commission nationale d’investiture :
-Ordre du jour : Elections régionales- désignation des chefs de file départementaux.
*Les départements de l’Aube, Haute-Marne, Vosges, Moselle.
*Les départements de la région Aquitaine – Limousin – Poitou-Charentes
*Les départements de la région Bretagne.
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion du projet de loi autorisant l’approbation du protocole additionnel à la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume du Maroc (n°s 2725-2870)
– Suite de la discussion de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (n°s 2822-2863)
Mercredi 24 juin
Assemblée nationale.
8h30 : Petit – déjeuner de la commission des affaires étrangères en présence d M. Jean-Christophe Belliard, directeur d’Afrique et de l’Océan indien au ministère des Affaires étrangères et du Développement international.
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Examen des projets de loi suivants :
*projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l’accord d’association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et l’Ukraine, d’autre part (n° 2758) et projet de loi autorisant la ratification de l’accord d’association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie
atomique et leurs États membres, d’une part, et la Géorgie, d’autre part (n° 2791) – M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur ;
*projet de loi autorisant la ratification de l’accord de partenariat économique d’étape entre la Côte d’Ivoire, d’une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d’autre part (n° 1163) – M. Philippe Baumel, rapporteur.
-Nomination d’un rapporteur pour avis sur le projet de loi relatif au droit des étrangers en France (n° 2183).
11h30 : Interview France 2 pour Complément d’enquête.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement sur des sujets européens
– Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d’Amérique sur l’indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français (n° 2705)
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi relatif au renseignement
– Discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement (n° 2855)
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, portant adaptation de la procédure pénale au droit de l’Union européenne (n°s 2341-2763)
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Communication de MM. Jérôme Lambert et Didier Quentin relative à la refonte du code des visas et à la création d’un visa d’itinérance au sein de l’Union européenne ;
– Communication de la présidente Danielle Auroi, Mme Marietta Karamanli, M. Philip Cordery, M. Pierre Lequiller et M. André Schneider sur la mission du bureau de la commission en Grèce, du 10 au 12 juin 2015.
– Communication de M. Christophe Caresche et M. Michel Herbillon sur les « recommandations pays » présentées par la Commission européenne, relatives aux programmes de stabilité et de réforme 2015 ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Jeudi 25 juin
9h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté de communes du Sénonais
Vendredi 26 juin
Mairie/Communauté de communes du Sénonais
Manifestations de la semaine
- Fête des feux de la Saint-Jean à Saint Martin du Tertre.
- Exposition en hommage au sculpteur Henri Delanne.
- Concert du festival ECHO à Courlon sur Yonne.
- Inauguration de l’exposition Le Corbusier à Vézelay.
- Festival de majorettes à Saint-Valérien.
- Inauguration de l’exposition Emmanuel Michel à Joigny.
- Assemblée générale de Bourgogne Développement à Dijon.
