Lundi 28 septembre
9h30 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté de communes du Sénonais.
Mardi 29 septembre
Assemblée nationale.
9h45 : Réunion des Vice-présidents du groupe Les Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
12h45 : Déjeuner du Service Pastoral d’Études Politiques avec le Père Frédéric Louzeau, directeur du pôle de recherche du Collège des Bernardins.
15h00 : Séance publique :
– Débat sur la situation et l’avenir de l’agriculture (art. 50-1 de la Constitution).
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 2954).
16h15 : Commission des affaires européennes :
– Communication de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur sur l’Union européenne et la lutte contre l’optimisation fiscale ;
– Communication de la présidente Danielle Auroi et M. Arnaud Leroy sur la mission effectuée en Inde, en perspective de la Cop21 du 30 août au 4 septembre 2015 ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
16h30 : Commission nationale d’investiture pour les élections régionales.
18h00 : Commission des affaires étrangères :
– Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l’étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, conjointe avec la commission des Finances et la commission des Affaires économiques.
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 2954).
Mercredi 30 septembre
8h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Michel Agier, directeur de recherche à l’Institut de recherche pour le développement et directeur d’études à l’École des Hautes Études en Sciences Sociales, sur « frontières et questions migratoires en Europe aujourd’hui »
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Pascal Brice, directeur général de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA) ;
-Nomination d’un député au conseil d’administration de Campus France ;
-Nomination d’un député au conseil d’administration de l’Agence pour l’enseignement français à l’étranger (AEFE) ;
-Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi autorisant l’approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l’Union européenne, sous réserve de son dépôt à l’Assemblée nationale.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative au deuxième dividende numérique et à la poursuite de la modernisation de la télévision numérique terrestre (n° 3057).
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine (n° 2954).
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition, conjointe avec la commission des Affaires étrangères, de M. Bernard Cazeneuve, ministre de l’intérieur, sur les questions migratoires.
Jeudi 1er octobre
9h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Vendredi 2 octobre
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Manifestations de la semaine
- Quatrième dîner de la jeunesse par Les Journées du Savoir.
- Soirée de gala du Lions Club.
- Repas dansant organisé par A.S.V.G et A.S.M.V.G.
- Cérémonie en hommage à Jean Léger à La Chapelle sur Oreuse.
- Vernissage de l’exposition Talents Contemporains 2013 à la fondation François Schneider.
