Lundi 19 octobre
10h00: Permanence du député sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
Mardi 20 octobre
Assemblée nationale.
9h45 : Réunion des Vice-présidents du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à supprimer les freins au développement des entreprises posés depuis 2012 (n°s 3030-3088)
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à modifier les dispositions relatives à l’accueil et l’habitat des gens du voyage (n°s 2687-3095)
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à garantir l’isolement électronique des détenus et à renforcer les moyens du renseignement pénitentiaire (n°s 2571-3092)
– Discussion du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096)
17h00 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d’État aux affaires européennes, sur le Conseil européen des 15 et 16 octobre 2015, conjointe avec la commission des Affaires étrangères ;
– Examen d’une proposition de résolution européenne sur le programme de travail de la Commission européenne pour 2016 ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
17h00 : Commission des Affaires étrangères :
21h00 : Séance publique :
– Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096).
Mercredi 21 octobre
Assemblée nationale
8h30 : Commission des Affaires étrangères :
-Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
-Audition de M. Jérôme Bonnafont, directeur d’Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des Affaires étrangères et du Développement international.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement sur des sujets européennes.
– Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096).
16h15 : Commission des Affaires étrangères :
-Projet de loi de finances pour 2016 (n° 3096)
- commission élargie Mission Défense (M. Guy Teissier, rapporteur pour avis).
- vote sur les crédits de la Mission Défense.
Jeudi 22 octobre
Mairie/Communauté de communes du Sénonais.
Vendredi 23 octobre
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Manifestation de la semaine
- Assises de l’Energie à Monéteau.
