Lundi 9 janvier
Circonscription
9h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais
Mardi 10 janvier
Assemblée nationale
9h45 : Réunion des vice-présidents du groupe Les Républicains.
10h30 : Réunion commune du Bureau et du Groupe des Républicains.
10h30 : Réunion de la mission d’information sur « la situation migratoire en Europe » :
-Audition de M. Pascal Brice, directeur général de l’Office français de protection des réfugiés et apatrides (OFPRA).
à 11h45 :
-Audition de M. Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France (ministère de l’intérieur).
11h30 : Vœux de François Fillon.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Débat sur les politiques publiques en faveur de l’accès aux droits sociaux
16h15 : Réunion de la mission d’information sur « la situation migratoire en Europe » :
-Audition de M. Jérôme Bonnafont, directeur Afrique du Nord – Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et du développement international.
17h00 : Réunion de la Commission Nationale d’Investiture : investitures législatives 2017.
Mercredi 11 janvier
Assemblée nationale
8h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Etienne Balibar, professeur émérite à l’université de Paris-Ouest, sur l’avenir de l’Europe.
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la Mission d’information sur la coopération européenne avec les pays du Maghreb (M. Guy Teissier, président et M. Jean Glavany, rapporteur).
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l’accord relatif aux services de transport aérien entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République gabonaise (n° 2347) ;
- projet de loi autorisant l’approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine portant sur l’application de l’accord du 18 septembre 2007 entre la Communauté européenne et la Bosnie-Herzégovine concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (n° 2893) ;
- projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des ministres de Bosnie-Herzégovine relatif à la mobilité des jeunes (n° 2814) ;
- projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Géorgie relatif au séjour et à la migration circulaire de professionnels (n° 2909) ;
- projet de loi autorisant la ratification du traité entre la République française et la République tchèque relatif à la coopération dans le domaine de l’exploration et de l’utilisation de l’espace extra-atmosphérique à des fins pacifiques (n° 3906) ;
- projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement fédéral autrichien relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière (n° 2953) ;
10h à 13h30 : Réunion de la Commission Nationale d’Investiture.
11h00 : Commission des affaires étrangères :
-Réunion avec une délégation de la commission des affaires étrangères du Bundestag.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Débat sur les négociations internationales relatives au changement climatique
– Débat sur la fibromyalgie
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Bruno Le Roux, ministre de l’intérieur, sur les enjeux du Conseil « Justice et affaires intérieures » des 8 et 9 décembre 2016, conjointe avec la commission des Lois et la commission des Affaires étrangères ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Jeudi 12 janvier
Circonscription
Matin : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
19h00 : Cérémonie des Vœux à Joigny
Vendredi 13 janvier
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Cérémonie des vœux à Joigny, Dixmont, Marsangy, Voisines, Pont-sur-Yonne, Saint-Martin-du-Tertre, Saint- Denis-lès-Sens, Rousson, Courtois, Villiers-Louis.
