Lundi 24 février
9h30 : Réunion de concertation pour l’étude des travaux de réfection du château de Piffonds.
Mardi 25 février
9h00-12h00 : Questions orales sans débat.
9h00 : Réunion du groupe d’amitié France-Allemagne :
– Rencontre avec Mme Véronique Cayla, présidente du directoire d’Arte-France.
12h45 : Déjeuner au Service Pastoral d’Etudes Politiques autour du thème « La transition écologique, un grand projet de société pour notre pays ? » avec Cécile Renouard, chercheur et directrice du programme de recherche CODEV « Entreprises et Développement », de l’Institut ESSEC IRENE et Gaël Giraud, chercheur au CNRS, membre de l’école d’économie de Paris.
14h00 : Commission des affaires européennes /
-Examen du rapport d’information de M. Jean-Louis Roumegas sur les perturbateurs endocriniens.
14h00 : Réunion du groupe d’amitié France-Irlande :
-Audition de Son Exc. Rory Montgomery, ambassadeur d’Irlande en France.
15h00 : Questions au Gouvernement.
Explications de vote et vote par scrutin public :
*Proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre (1686, 1785).
Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises en Centrafrique, débat et vote par scrutin public sur cette déclaration (art. 35, al.3, Constitution).
17h15 : Assemblée générale du Groupe français de l’Union interparlementaire .
21h30 : Questions à la ministre de la Justice.
-Questions à la ministre de l’Artisanat, du Commerce et du Tourisme.
Mercredi 26 février
8h30 : Petit-déjeuner de la Commission des affaires étrangères sur la Syrie, en présence de M. Eric Chevallier, ambassadeur de la Syrie.
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Examen de la proposition de résolution européenne sur le juste échange au plan international (n° 1771)n Mme Seybah Dagoma, rapporteur.
-Examen, pour avis, du projet de loi relatif à l’économie sociale et solidaire (n° 1536).
15h00 : Questions au Gouvernement
Explication de vote et vote par scrutin public : Proposition de loi organique créant des objectifs régionaux de dépenses d’assurance maladie (13, 1790).
Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation des amendements des annexes II et III à la convention OSPAR pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est (1220).
Projet de loi autorisant la ratification de l’accord France-Brésil en matière de sécurité sociale (1503).
Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de coopération entre la France et la Bulgarie relatif à la lutte contre l’emploi non déclaré.
Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République orientale de l’Uruguay.
16h45 : Commission des affaires européennes :
-Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur les orientations européennes de politique économique pour 2014.
-Communication de Mme Sandrine Doucet sur la consultation ouverte par la Commission européenne sur la sécurité des patients.
-Communication de Mme Sandrine Doucet sur le paquet législatif relatif aux nouvelles substances psychoactives (COM (2013) 618 final et COM (2013) 619 final).
-Examen du rapport d’information de Mme Sandrine Doucet sur Erasmus.
-Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution
Jeudi 27 février
9h00 : Permanence sur rendez-vous.
Manifestations de la semaine
- Inauguration du 34ème salon de la Société des Artistes Indépendants de l’Yonne , avec invitée d’honneur « S.D. Serbonnes »Sylviane Dautun.
- Inauguration de l’ancien lavoir transformé en salle polyvalente à Piffonds.
- Assemblée générale de l’Association Crématiste de l’Yonne à Appoigny.
- Assemblée générale du Groupement des AgroBiologistes de l’Yonne.
