Publiée le 10 novembre 2015 Question (version imprimable) Rubrique :professions de santé Tête d’analyse : formation Analyse : spécialité allergologie. perspectives Mme Marie-Louise Fort appelle l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des…
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Publiée le 10 novembre 2015 Question (version imprimable) Rubrique : industrie Tête d’analyse : plasturgie Analyse : pièces. droits de douane. perspectives Mme Marie-Louise Fort attire l’attention de M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique sur les frais…
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Audition ce mercredi par la commission des affaires étrangères de Pierre-Antoine Molina, directeur général des étrangers en France au Ministère de l’intérieur . Après un exposé sur le mouvement migratoire sans précédent auquel l’Europe est confrontée (diversité des nationalités –…
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Publiée le 27 octobre 2015 Question (version imprimable) Rubrique :famille Tête d’analyse : adoption Analyse : adoption internationale. République démocratique du Congo. perspectives Mme Marie-Louise Fort attire l’attention de M. le ministre des affaires étrangères et du développement international sur…
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Publiée le 27 octobre 2015 Question (version imprimable) Rubrique :commerce et artisanat Tête d’analyse : métiers d’art Analyse : liste. décret. publication Mme Marie-Louise Fort appelle l’attention de Mme la secrétaire d’État, auprès du ministre de l’économie, de l’industrie et…
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13 octobre 2015 Mme Marie-Louise Fort. L’émotion suscitée par la photo d’un petit garçon mort ne doit pas nous faire oublier les autres victimes, notamment les petites filles, les jeunes filles et les femmes, victimes de Daech et de Boko…
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Publiée le 13 octobre 2015 Question (version imprimable) Rubrique : patrimoine culturel Tête d’analyse : politique du patrimoine Analyse : musées privés. fiscalité. réglementation Mme Marie-Louise Fort appelle l’attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur la…
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Publiée le 13 octobre 2015 Question (version imprimable) Rubrique : impôt sur le revenu Tête d’analyse : déclarations Analyse : déclaration en ligne. généralisation. pertinence Mme Marie-Louise Fort appelle l’attention de M. le ministre des finances et des comptes publics sur…
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30 septembre 2015 Mme Marie-Louise Fort. Je suis maire d’une ville équipée d’une borne Eurodac, ce qui crée un appel d’air pour beaucoup de demandeurs car la réactivité des services de la sous-préfecture de Sens est réelle. L’an dernier, treize demandes…
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Proposition de loi n° 3082 29 septembre 2015 Document N° 3082 – Proposition de loi de M. Guillaume Larrivé renforçant la lutte contre le hooliganisme Proposition de loi n° 3080 29 septembre 2015 Document N° 3080 – Proposition de loi…
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