Publiée le 5 avril 2016 Question (version imprimable) Rubrique : professions de santé Tête d’analyse : infirmiers anesthésistes Analyse : formation. diplômes Mme Marie-Louise Fort appelle l’attention de Mme la ministre des affaires sociales et de la santé sur les revendications exprimées par…
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Discussion générale M. le président. La parole est à Mme Marie-Louise Fort. Mme Marie-Louise Fort. Nous examinons, pour la dernière fois dans cette enceinte, la proposition de loi du groupe socialiste, républicain et citoyen tendant à renforcer la lutte contre le…
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Les députés socialistes ont déposé deux propositions de loi de modernisation des règles de l’élection présidentielle, dites « propositions de loi URVOAS ». Lors de l’examen de ces deux textes, en lecture définitive à l’Assemblée nationale le 5 avril dernier, les députés…
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Commission des affaires étrangères : Coopération dans le domaine de la protection civile, de la prévention et de la gestion des situations d’urgence. Mme Marie-Louise Fort, rapporteure. Le traité que nous examinons a été signé à Prague en 2010, afin…
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Publiée le 29 mars 2016 Question (version imprimable) Rubrique : déchets, pollution et nuisances Tête d’analyse : récupération des déchets Analyse : recyclage. entreprises. réglementation Mme Marie-Louise Fort attire l’attention de Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la…
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Publiée le 29 mars 2016 Question (version imprimable) Rubrique : déchets, pollution et nuisances Tête d’analyse : récupération des déchets Analyse : recyclage. développement Mme Marie-Louise Fort appelle l’attention de Mme la ministre de l’environnement, de l’énergie et de la mer,…
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Publiée le 8 mars 2016 Question (version imprimable) Rubrique : agroalimentaire Tête d’analyse : abattoirs Analyse : chaîne d’abattage. réglementation. contrôle Mme Marie-Louise Fort alerte M. le ministre de l’agriculture, de l’agroalimentaire et de la forêt, porte-parole du Gouvernement sur les…
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1ère séance : Questions au Gouvernement ; Lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement (vote solennel) ; Liberté, indépendance et pluralisme des médias. M. le président. La parole est à Mme Marie-Louise Fort, pour le groupe Les Républicains….
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Vous trouverez ici l’ensemble des rapports préparés par Marie-Louise Fort durant la mandature (si vous souhaitez des renseignements sur la loi concernant l’inceste, cliquez ici) Rapports (du plus récent au plus ancien) Rapport de Mme Marie-Louise Fort sur le projet…
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Publiée le 16 février 2016 Question (version imprimable) Rubrique : entreprises Tête d’analyse : auto Analyse : entrepreneurs Mme Marie-Louise Fort attire l’attention de M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique sur les inquiétudes exprimées par les organisations professionnelles,…
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