Publiée le 16 février 2016 Question (version imprimable) Rubrique : commerce et artisanat Tête d’analyse : coiffure Analyse : revendications. perspectives Mme Marie-Louise Fort appelle l’attention de M. le ministre de l’économie, de l’industrie et du numérique sur les inquiétudes exprimées…
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Lutte contre le système prostitutionnel Compte rendu intégral Séance du mercredi 03 février 2016 Document 1. Questions au Gouvernement 2. Économie bleue 3. Renforcement de la lutte contre le système prostitutionnel 4. Ordre du jour de la prochaine séance Extrait…
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Question au gouvernement sur le rapport de la cour des comptes concernant le contrat de genération. Compte rendu intégral Séance du mercredi 10 février 2016 Document 1. Questions au Gouvernement 2. Protection de la Nation 3. Dépôt du rapport annuel…
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Proposition de loi n° 3409 19 janvier 2016 Document N° 3409 – Proposition de loi de M. Marc Laffineur visant à instaurer une journée dédiée au drapeau dans les établissements scolaires Proposition de résolution n° 3398 14 janvier 2016 Document…
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Publiée le 12 janvier 2016 Question (version imprimable) Rubrique : assurance maladie maternité : généralités Tête d’analyse : assurance complémentaire Analyse : adhésion obligatoire. fonctionnaires Mme Marie-Louise Fort attire l’attention de Mme la ministre des affaires sociales, de la santé et des…
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Publiée le 12 janvier 2016 Question (version imprimable) Rubrique : armes Tête d’analyse : contrôle Analyse : réglementation européenne. pertinence Mme Marie-Louise Fort attire l’attention de M. le secrétaire d’État, auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé…
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Commission des affaires européennes : Influence française au sein de l’Union européenne (rapport); Différends Etats-investisseurs dans les accords internationaux (rapport).
Commission des affaires européennes : Questions d’intérêt commun à l’Union européenne et au Conseil de l’Europe.
Marie-Louise FORT, membre de la Commission des affaires européennes à l’Assemblée nationale, a présenté avec son collègue Joaquim PUEYO, Député de l’Orne, un rapport d’information relatif au nouveau contexte géopolitique européen et à la nouvelle politique européenne de voisinage (…
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Document I. Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l’examen annuel de croissance pour 2016 et l’avis de la Commission européenne sur les projets de budgets nationaux pour 2016 II. Examen du rapport pour observations de Mme Marietta…
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