Question écrite n° 56413 publiée le 3 juin 2014
renouvelée le 16 septembre 2014
agroalimentaire – viticulture – marcs et lies. valorisation
Question écrite n° 56263 publiée le 27 mai 2014
renouvelée le 16 septembre 2014
professions de santé – sages-femmes – revalorisation. perspectives
Question écrite n° 55045 publiée le 6 mai 2014
renouvelée le 16 septembre 2014
handicapés – malvoyants – imprimés déclaration de revenus. lisibilité
Question écrite n° 50701 publiée le 25 février 2014
renouvelée le 16 septembre 2014
impôt sur les sociétés – crédit d’impôt pour la compétitivité et l’emploi – mise en oeuvre. champ d’application
Question écrite n° 44994 publiée le 3 décembre 2013
renouvelée le 16 septembre 2014
transports – transports sanitaires – taxis. revendications
Question écrite n° 44772 publiée le 3 décembre 2013
renouvelée le 16 septembre 2014
professions sociales – assistants familiaux et assistants maternels – revendications
Question écrite n° 41080 publiée le 29 octobre 2013
renouvelée le 16 septembre 2014
handicapés – ESAT – financement. moyens
Question écrite n° 40110 publiée le 15 octobre 2013
renouvelée le 16 septembre 2014
impôts et taxes – crédit d’impôt création – artisans d’art. champ d’application
Question écrite n° 32305 publiée le 16 juillet 2013
renouvelée le 16 septembre 2014
commerce et artisanat – débits de tabac – revendications
Question écrite n° 21904 publiée le 26 mars 2013
renouvelée le 16 septembre 2014
établissements de santé – activités – centres de soins dentaires. contrôle
Question écrite n° 14768 publiée le 25 décembre 2012
renouvelée le 16 septembre 2014
urbanisme – établissements recevant du public – mise aux normes. accessibilité
Question écrite n° 4842 publiée le 18 septembre 2012
renouvelée le 16 septembre 2014
sang et organes humains – établissement français du sang – centres de prélèvement. fonctionnement. réglementation
Question écrite n° 2800 publiée le 7 août 2012
renouvelée le 16 septembre 2014
professions de santé – médecins – effectifs de la profession. répartition géographique
