Lundi 11 mai
Visite du préfet de région, Eric Delzant : Visite et présentation des projets du port de Gron, visite du quartier des Champs Plaisants, de la Zone des Vauguillettes et d’Art Grand Prix à Villeneuve la Guyard.
Mardi 12 mai
Assemblée nationale
11h15 : Réunion du groupe UMP.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de résolution européenne relative à la dette souveraine des Etats de la zone euro (n°s 2689-2723-2738).
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi relative au droit de préemption des salariés (n°s 2688-2720).
– Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l’enfant (n°s 2652 rectifié-2743).
16h30 : Réunion de la commission nationale d’investiture :
-Désignation des chefs de file départementaux en vue des élections régionales (Régions Alsace-Champagne-Ardenne- Lorraine, PACA, Pays de la Loire).
17h00 : Commission des affaires européennes :
-Examen d’une proposition de résolution européenne, présentée par la Présidente Danielle Auroi, relative à la responsabilité sociale et environnementale des entreprises au sein de l’Union européenne ;
-Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
-Audition de M. Carlos Moedas, commissaire européen en charge de la recherche, de la science et de l’innovation, conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat.
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l’enfant (n°s 2652 rectifié-274
Mercredi 13 mai
Assemblée nationale.
8h00 : Petit-déjeuner du groupe d’amitié France-Allemagne.
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Réunion avec M. Ibrahim Mahlab, premier ministre de la République arabe d’Egypte.
11h00 : Commission des affaires européennes :
-Echange de vues informel, conjoint avec la commission des Finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire, avec M. Benoît Coeuré, membre du directoire de la Banque centrale européenne.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à étendre l’obligation de neutralité à certaines personnes ou structures privées accueillant des mineurs et à assurer le respect du principe de laïcité (n°s 61-2614).
– Discussion de la proposition de loi visant à instaurer une dérogation aux délais de paiement interentreprises pour les activités de « grand export » (n°s 2216-2721).
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Examen du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre relatif à la gestion commune de la ressource en eau dans le bassin hydrographique des sources de l’Ariège (n° 2489) ; du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre portant délimitation de la frontière (n° 2490) ; du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre relatif à la création d’un bureau à contrôles nationaux juxtaposés à Porta (n° 2491) ; du projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre dans le domaine de l’enseignement (n° 2648) – Mme Françoise Imbert, rapporteur.
Vendredi 15 mai
Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Vernissage du 17ème salon de peinture de l’association Coup de Pouce de Domats.
