Lundi 13 avril
Mairie/Communauté de communes du Sénonais.
Mardi 14 avril
Assemblée nationale
9h30 : Commission des affaires européennes :
Rapport sur la réforme de la politique de voisinage (Marie-Louise Fort, rapporteur).
11h15 : Réunion du groupe UMP.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la santé (n°s 2302-2673)
– Suite de la discussion du projet de loi relatif au renseignement (n°s 2669-2691-2697)
17h00 : Commission des affaires européennes :
-Table ronde sur l’Union de l’énergie avec la participation de Mme Anne Houtman, conseillère spéciale du directeur général de l’énergie à la Commission européenne, Mme Cécile Maisonneuve, conseiller, centre énergie de l’Institut français des relations internationales (IFRI), M. Sami Andoura, chercheur à l’Institut Jacques Delors, titulaire de la chaire de politique énergétique européenne au collège d’Europe à Bruges, M. Michel Matheu, directeur du pôle stratégie de l’Union européenne à la direction des affaires institutionnelles d’EDF, M. Pierre Cannet, responsable de programme climat, énergie et infrastructures durables au WWF (Fonds mondial pour la nature) ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Examen du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l’accord concernant le transfert et la mutualisation des contributions au Fonds de résolution unique (n° 2657) – Mme Elisabeth Guigou, rapporteur.
18h00 : Réunion du bureau politique de l’UMP.
19h00 : Commission des affaires européennes :
-Examen de la proposition de résolution européenne n° 2689 relative à la dette souveraine des États de la zone euro, présentée par MM. Nicolas Sansu et François Asensi et les parlementaires du groupe GDR.
21h00 : Séance publique :
– Suite de la discussion du projet de loi relatif au renseignement (n°s 2669-2691-2697).
Mercredi 15 avril
Assemblée nationale.
8h30 : Petit-déjeuner de la Commission des affaires étrangères en l’honneur de M. Alexeï Pouchkov, président de la commission des affaires étrangères de la Douma de la Fédération de Russi.
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Présentation du rapport de la mission d’information sur la stabilité et le développement de l’Afrique francophone (M. Jean-Claude Guibal, président – M. Philippe Baumel, rapporteur) ;
Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
*projet de loi autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des États-Unis d’Amérique relatif au renforcement de la coopération en matière d’enquêtes judiciaires en vue de prévenir et de lutter contre la criminalité grave et le terrorisme (sous réserve de sa transmission par le Sénat) ;
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Organisation internationale pour les migrations portant sur l’exonération fiscale des agents de cette organisation qui résident en France (n° 2672) ;
*projet de loi autorisant l’approbation de l’accord relatif aux mesures du ressort de l’Etat du port visant à prévenir, contrecarrer et éliminer la pêche illicite, non déclarée et non réglementée (sous réserve de sa transmission par le Sénat) ;
*projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume de Belgique relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière (n° 2184)
13h00 : Déjeuner du groupe d’amitié France-Qatar.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Suite de la discussion du projet de loi relatif au renseignement (n°s 2669-2691-2697).
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition, conjointe avec la commission des Affaires économiques et la commission des Affaires européennes du Sénat, de Mme Cécilia Malmström, commissaire européenne en charge de la politique commerciale.
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Réunion avec une délégation de la commission des affaires étrangères de la Chambre des députés italienne sur les questions relatives à l’Afrique du Nord, au Moyen-Orient et à l’Ukraine.
Jeudi 16 avril
9h30 : Réunion de la commission nationale d’investiture de l’UMP.
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Vendredi 17 avril
Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Cérémonie de remise de certificat clôturant la Journée Défense et citoyenneté au lycée Louis Davier à Joigny.
- Installation de Monseigneur Hervé Giraud en la cathédrale Saint-Etienne de Sens.
- Inauguration du restaurant scolaire à Maillot.
- Assemblée générale de l’Association des Membres de l’Ordre du Mérite Agricole.
- Assemblée générale de la CAVB.
- Inauguration de l’exposition Kathleen Scarboro Songes et déambulations au cœur de l’Inde à Joigny.
- Assemblée générale du Comité Départemental des Clubs Omnisports.
- Assemblée générale de la Fédération de l’Yonne pour la Pêche et la Protection du Milieu Aquatique
- Assemblée générale de la LPO de l’Yonne.
- Conférence La nature pour l’homme ou l’homme pour la nature par le Professeur Samuele Furfari à Lorrez-le Bocage.
- 14ème marché aux fleurs et poteries à Sens.
- Assemblée générale de la SEMLH.
- Concert Musiques de films avec l’ensemble Fosfore à Nailly.
