Lundi 13 février
Circonscription
Matin : Réunion des présidents d’EPCI à Aillant-sur-Tholon.
Après-midi : Mairie
Mardi 14 février
Assemblée nationale
10h30 : Réunion des vice-présidents du groupe Les Républicains.
11h00 : Réunion du bureau et du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, de la proposition de loi, adoptée, par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relative à la lutte contre l’accaparement des terres agricoles et au développement du biocontrôle
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, de la proposition de loi portant réforme de la prescription en matière pénale
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Examen du rapport d’information de MM. Jean-Luc Bleunven et Michel Piron sur l’avenir de la politique agricole commune 1 ;
– Examen du rapport d’information de Mme Marietta Karamanli et M. Rudy Salles sur la politique européenne du cinéma ;
– Examen du rapport d’information de MM. Yves Fromion et Joaquim Puyeo sur les missions européennes PSDC au Mali ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
17h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Patrick Calvar, directeur général de la sécurité intérieure au ministère de l’intérieur, sur la lutte contre le terrorisme.
18h30 : Réunion des Contribuables Associés :
-« Réformer les syndicats pour réformer la France » avec Jean-Pierre Gorges.
19h30 : Cocktail dînatoire de fin de session des Républicains
Mercredi 15 février
Assemblée nationale
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d’information sur la Côte d’Ivoire (M. Philippe Cochet, président – Mme Seybah Dagoma, rapporteur).
-Examen, ouvert à la presse, des projets de loi, adoptés par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention avec le Conseil fédéral suisse concernant la modernisation et l’exploitation de la ligne ferroviaire d’Annemasse à Genève (n° 4351) et de la convention avec le Conseil fédéral suisse relative aux travaux et au cofinancement par la Suisse de l’opération de réactivation du trafic ferroviaire sur la ligne Belfort–Delle ainsi qu’à l’exploitation de la ligne Belfort–Delle–Delémont (n° 4352) — M. Philippe Baumel, rapporteur.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la sécurité publique
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi ratifiant les ordonnances n° 2016-1561 du 21 novembre 2016 complétant et précisant les règles budgétaires, financières, fiscales et comptables applicables à la collectivité de Corse, n° 2016-1562 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures institutionnelles relatives à la collectivité de Corse et n° 2016-1563 du 21 novembre 2016 portant diverses mesures électorales applicables en Corse
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de Mme Marianne Thyssen, commissaire européenne en charge de l’emploi, des affaires sociales, de la formation et de la mobilité professionnelle, conjointe avec la commission des Affaires sociales ;
– Examen du rapport d’information de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur sur la proposition d’assiette commune consolidée pour l’impôt sur les sociétés (ACCIS).
Jeudi 16 et Vendredi 17 février
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Cérémonie d’hommage aux personnels de la gendarmerie décédés victimes du devoir.
- Vernissage de la 14ème exposition des Artistes Maillotins.
- Inauguration du préau de l’Ecole Gaston Simonato et de la nouvelle agence postale communale à Courtois.
- Assemblée générale de l’association des Amis de la Chapelle de Sainte-Colombe.
- Assemblée générale de l’ARORY.
