Lundi 14 novembre
Circonscription
Matin : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Assemblée nationale
A partir de 16h00 Séance publique :
*Suite projet de loi de finances pour 2017 :-
-Relations avec les collectivités territoriales ; avances aux collectivités territoriales (compte special)
-Amendement de l’article 59 du PLF 2017 concernant le calcul de la DGF pour les communes qui se sont regroupées en communautés d’agglomération le 1er janvier 2016, déposé par Marie-Louise Fort.
Mardi 15 novembre
Assemblée nationale
9h45 : Réunion des vice-présidents du groupe des Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe des Républicains.
11h15 : Réunion du groupe des Républicains
12h45 : Déjeuner au Service Pastoral d’Études Politiques sur le thème de la politique et la religion avec Jean Picq , professeur à Science Po et président de chambre honoraire à la Cour des comptes.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Prestation de serment de deux juges suppléants à la Cour de justice de la République
– Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n°s 4061-4125-4126-4127-4128-4129-4130-4131-4132)
16h30 : Réunion de la commission des affaires européennes :
– Audition de la délégation française au Comité Économique et Social Européen ;
– Examen du rapport d’information de MM. Bernard Deflesselles, Jérôme Lambert et Arnaud Leroy sur les négociations climatiques et les perspectives pour la COP 22 ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
17h30 : Réunion de la commission des affaires étrangères :
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Marie-Christine Saragosse, Présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens (COM) de France Médias Monde et avis de la commission sur le projet.
– Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à l’assistance alimentaire (n° 1962) – M. Boinali Saïd, rapporteur.
– Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant portant première modification à l’entente en matière de sécurité sociale du 17 décembre 2003 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec et de l’avenant portant seconde modification au protocole d’entente du 19 décembre 1998 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération (n° 4121) –
Mme Linda Gourjade, rapporteur
Mercredi 16 novembre
Assemblée nationale
8h30 : Réunion de la commission des affaires européennes :
– Audition de M. Jean-Claude Piris, ancien directeur général du service juridique du Conseil de l’Union européenne, sur l’avenir de l’Union européenne
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, de M. Pierre Claver Mbonimpa, Président de l’Association pour la protection des droits humains et des personnes détenues (APRODH), sur la situation au Burundi.
10h30 : Réception des bacheliers de la circonscription qui ont obtenu la mention Très Bien.
11h15 : Réunion de la mission d’information sur les relations politiques et économiques entre la France et l’Azerbaïdjan au regard des objectifs français de développement de la paix et de la démocratie au sud Caucase :
-Audition de M. Bernard Fort, délégué pour l’action extérieure des collectivités territoriales au ministère des affaires étrangères.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2017 (n°s 4061-4125-4126-4127-4128-4129-4130-4131-4132
Jeudi 17 novembre
Circonscription
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie /Communauté d’Agglomération du Grand Sénonais.
Vendredi 18 novembre
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Manifestations de la semaine
- 5ème édition du Jazz Yonne Nord Festival.
- Vernissage de l’exposition Fenêtres sur ville de Christian Moreno à Paron.
- 144ème fête des Grands Vins de Bourgogne.
- Remise des prix du label régional Villes et Villages fleuris 2016.
- Présentation des travaux de la 8ème rencontre d’économie rurale Cerfrance
- Assemblée générale de la section Athlétisme de l’Union Sportive de Joigny.
