Lundi 15 septembre
10h00 : Permanence du député sur rendez-vous uniquement.
11h00 : Audience d’installation de la nouvelle présidente du TGI.
15h00 : Installation de M. Ugo Pizzo, nouveau commissaire de police.
Mardi 15 septembre
9h45 : Réunion des vice-présidents du Groupe Les Républicains.
10h45 : Réunion du bureau du Groupe Les Républicains.
11h45 : Réunion du Groupe Les Républicains.
14h30 : Commission des affaires étrangères :
-Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi sur la cessation de l’accord de coopération avec la Russie dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement (n° 3039).
-Audition de M. Louis Guillou, président-directeur général de DCNS.
15h00 : Séance publique :
– Ouverture de la session extraordinaire.
– Déclaration du Gouvernement suivie d’un débat, sur l’engagement des forces aériennes pour des vols de reconnaissance au-dessus du territoire syrien.
– Discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (n°s 2674-2988).
17h45 : Réunion de la Commission Nationale d’Investiture.
18h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi sur la cessation de l’accord de coopération avec la Russie dans le domaine de la construction de bâtiments de projection et de commandement (n° 3039).
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (n°s 2674-2988).
Mercredi 15 septembre
8h00 : Commission des affaires étrangères :
Petit-déjeuner en présence de M. François Nicoullaud, ancien ambassadeur, sur l’Iran.
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Examen, ouvert à la presse, des projets de loi suivants :
Projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Secrétariat de la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques et son Protocole de Kyoto concernant la vingt et unième session de la Conférence des Parties à la Convention-cadre des Nations unies sur les changements climatiques, la onzième session de la Conférence des Parties agissant comme réunion des Parties au Protocole de Kyoto et les sessions des organes subsidiaires (n° 2943) – M. Pierre-Yves Le Borgn’, rapporteur ;
Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention du Conseil de l’Europe relative au blanchiment, au dépistage, à la saisie et à la confiscation des produits du crime et au financement du terrorisme (n° 1096) – M. Pierre-Yves Le Borgn, rapporteur ;
Projet de loi autorisant la ratification de l’accord commercial entre l’Union européenne et ses États membres, d’une part, et la Colombie et le Pérou, d’autre part (n° 2724), M. Jean-René Marsac, rapporteur ;
Projet de loi autorisant la ratification du protocole pour éliminer le commerce illicite des produits du tabac (n° 2741) – Mme Linda Gourjade, rapporteur.
-Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi autorisant la ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l’enfant établissant une procédure de présentation de communications (n° 3040).
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Débat sur l’accueil des réfugiés en France et en Europe.
– Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement (n°s 2674-2988).
– Discussion du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation au droit de l’Union européenne dans le domaine de la prévention des risques (n° 2982).
Jeudi 17 septembre
Mairie/ Communauté de Communes du Sénonais.
Vendredi 18 septembre
Communauté de Communes du Sénonais/Mairie.
Manifestations de la semaine
- Vernissage de l’exposition « L’Hôpital Général de Dijon, 8 siècles d’histoire hospitalière : 1204/2015 ».
- Spectacle « Patrimoine, nature et trompes de chasse » organisé par l’Association pour la Protection du Patrimoine Siègeois.
- Rencontre débat : L’agriculture, un enjeu stratégique pour notre nouvelle Région « Nos talents pour nourrir nos réussites ».
- Inauguration du salon d’esthétique et du cabinet d’infirmières de Gron.
- Vernissage de l’exposition Augusta Hure, une femme au musée.
- Exposition photographique de David Daniel « Sevilla La Morena » ou un voyage initiatique au pays du Flamenco à Villeneuve-sur-Yonne.
