Lundi 15 avril
10h00 : Permanence à Sens sur rendez-vous
Mardi 16 avril
10h30 : Réunion du bureau du groupe UMP
11H15 : Réunion du groupe UMP
14h00 : Mission Juste échange :
Audition de Marcel Grignard, secrétaire national de la CFDT, responsable de la politique International-Europe, accompagné de Maher Tekaya, secrétaire confédéral au service International-Europe.
15h00 : Questions au Gouvernement
Explications de vote et vote par scrutin public : Projet de loi Sénat relatif aux infrastructures et services de transports (728, 844,850)
Déclaration du Gouvernement sur l’immigration professionnelle et étudiante et débat sur cette déclaration (art. 50-1 Constitution)
Projet de loi adopté par le Sénat relatif à la prorogation du mandat des membres de l’Assemblée des Français de l’étranger (820, 900)
Projet de loi adopté par le Sénat relatif à la représentation des Français établis hors de France (834,884).
16h30 : Commission des affaires européennes :
Examen du rapport d’information de la présidente Danielle Auroi et M. Hervé Gaymard sur l’avenir de la politique agricole commune (rapport établi dans le cadre d’un groupe de travail conjoint avec la Commission des affaires économiques, auquel ont participé également, au titre de la Commission des affaires européennes, M. Jean-Luc Bleuven, Mme Nathalie Chabanne, MM. Philippe Armand Martin et Gilles Savary.).
Examen du rapport d’information de M. Philip Cordery et de M. Michel Pironn sur la proposition de directive relative aux qualifications professionnelles.
18h00 : Mission Révolutions arabes :
Audition de M. Jean-François Daguzan, directeur adjoint à la Fondation pour la recherche stratégique, rédacteur en chef de la revue Maghreb/Machrek.
21h30 : Séance publique :
Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
Mercredi 17 avril
8h30 : Commission des affaires étrangères :
Petit-déjeuner en présence de MM. Christian Chesnot et Georges Malbrunot, journalistes, sur le Qatar.
9h45 : Commission des affaires européennes :
Audition, conjointe avec la commission des affaires étrangères, de M. Borut Pahor, président de la république de Slovénie
14h00 : Entretien avec Gilles Riaux, chargé d’études à l’Irsem, qui mène une recherche sur la prise en compte des enjeux de politique étrangère par les députés.
15h00 : Questions au Gouvernement
Lecture définitive du projet de loi relatif à l’élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des conseillers communautaires, et modification du calendrier électoral
Suite de l’ordre du jour de la veille
16h30 : Commission des affaires étrangères :
Audition de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères
17h30 : Commission des affaires européennes :
Audition de M. Thierry Repentin, ministre délégué chargé des affaires européennes ;
Examen de la proposition de résolution européenne sur le respect de la chaîne alimentaire présentée par M. François Brottes, Mme Brigitte Allain, MM. André Chassaigne, Joël Giraud, Germinal Peiro et Franck Reynier (n° 817) ;
Examen de la proposition de résolution européenne tendant à la création d’un droit européen pour le consommateur à la maîtrise et à la parfaite connaissance de son alimentation présentée par M. Jean-Louis Borloo et les membres du groupe UDI (n° 769).
21h00 : Séance publique
Suite de l’ordre du jour de l’après-midi.
Jeudi 18 avril
10h00 : Permanence sur rendez-vous
Manifestations de la semaine
- Assemblée générale de la CAVB
- Conseil départemental de la FNACA à Villeneuve la Guyard
- Salon du jouet ancien et de collection à Sens
- Assemblée générale de la Fédération Départementale des Chasseurs de l’Yonne
- Présentation du Schéma Directeur d’Aménagement Numérique du Territoire à Auxerre
- Exposition Foot Citoyen Licra Tour à Migennes
- Assemblée générale des Jardins de la Croisière à Sens
