Lundi 15 décembre
10h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie.
Mardi 16 décembre
11h15 : Réunion du groupe UMP.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi relatif à la réforme de l’asile (n°s 2182-2357-2366-2407).
– Explications de vote et vote par scrutin public, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, sur le projet de loi de finances pour 2015.
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi de finances rectificative pour 2014.
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi de programmation des finances publiques pour les années 2014 à 201.9
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière économique et financière.
17h00 : Commission des Affaires étrangères :
-Audition de Mme Anne Paugam, directrice générale de l’Agence française du développement (AFD).
17h15 : Commission des Affaires européennes :
– Audition de Mme Danielle Nouy, présidente de l’Autorité européenne de supervision bancaire ;
– Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur l’examen annuel de croissance pour 2015 et l’avis de la Commission européenne sur les projets de budgets nationaux pour 2015 ;
– Communication de la Présidente Danielle Auroi et MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur la réunion de la COSAC à Rome des 1er et 2 décembre
20h00 : Dîner des femmes députés UMP.
Mercredi 17 décembre
8h30 : Petit-déjeuner de la commission des Affaires étrangères en présence de Son Exc. M. Hakki Akil, ambassadeur de Turquie en France.
9h45 : Commission des Affaires étrangères :
-Table ronde sur les événements de Hong-Kong et la Chine en présence de M. Jean-Pierre Cabestan, professeur et directeur du département de science politique et d’études internationales à la Hong Kong Baptist University et de M. Jean-Philippe Béjà, directeur de recherche au CNRS et chercheur au CERI.
11h15 : Commission des Affaires européennes :
-Audition, conjointe avec la commission des Finances, de M. Jean Pisani-Ferry, commissaire général de France Stratégie, et de M. Guillaume Duval, rédacteur en chef d’Alternatives économiques, sur la relance de l’investissement en Europe.
14h00 : Rendez-vous avec Contribuables Associés.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement sur des sujets européens
– Lecture définitive du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, habilitant le Gouvernement à prendre les mesures relevant du domaine de la loi nécessaires pour assurer dans le droit interne le respect des principes du code mondial antidopage (n° 2297)
– Discussion de la proposition de loi portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse (n° 2224)
Jeudi 18 décembre
Communauté de communes du Sénonais.
Vendredi 19 décembre
Mairie.
Manifestations de la semaine
- Cérémonie de remise de la distinction de maire honoraire à M. Michel Rébéquet.
- Marché de Noël à Saint-Clément.
- Assemblée générale de la Chambre des Métiers et de l’Artisanat de région Bourgogne.
- Spectacle de cirque musical « Le Grenier à Pépé » au Pôle culturel de Paron.
SUSPENSION DES TRAVAUX DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE DU 22 DÉCEMBRE 2014 AU 11 JANVIER 2015
