Lundi 15 juin
10h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/CCS.
Mardi 16 juin
Assemblée nationale
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à expérimenter un service civique de défense (n°s 2732-2831)
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Turkménistan relatif aux services aériens (n°s 2346-2776)
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification d’un accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d’une part, et le Turkménistan, d’autre part (n°s 783-2775)
– Lecture définitive du projet de loi portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles, ratifiant diverses ordonnances relatives à l’enseignement supérieur et à la recherche et portant diverses dispositions relatives à l’enseignement supérieur (n°s 2656-2764)
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l’octroi de mer
17h00 : Commission des affaires européennes :
– Communication de la présidente Danielle Auroi, de MM. Pierre Lequiller et Jérôme Lambert sur la réunion de la COSAC à Riga les 1er et 2 juin 2015 ;
– Communication de la présidente Danielle Auroi sur la consultation relative à l’économie circulaire ouverte par la Commission européenne ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
21h30 : Séance publique :
– Discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (n° 2765)
Mercredi 17 juin
Assemblée nationale.
9h30 : Commission des affaires européennes :
-Réunion interparlementaire sur la politique commerciale de l’Union européenne et les négociations en cours avec les États-Unis (TTIP), le Canada (CETA) et au sein de l’OMC (cycle de Doha) avec la participation de M. Matthias Fekl, Secrétaire d’Etat chargé du Commerce extérieur, de la promotion du Tourisme et des Français de l’étranger.
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Examen du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement des Etats-Unis d’Amérique sur l’indemnisation de certaines victimes de la Shoah déportées depuis la France, non couvertes par des programmes français (n° 2705) – M. Armand Jung, rapporteur.
-Communication de la mission d’information sur la Libye (Mme Nicole Ameline, présidente – M. Jean Glavany, rapporteur).
-Examen du projet de loi autorisant la ratification de l’accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d’une part, et la République d’Afrique du Sud, d’autre part, modifiant l’accord sur le commerce, le développement et la coopération (n° 1239) –
- Jean Glavany, rapporteur.
13h30 : Déjeuner de la commission des affaires européennes : réunion interparlementaire sur la politique commerciale.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la croissance, l’activité et l’égalité des chances économiques (n° 2765)
Jeudi 18 juin
9h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté de communes du Sénonais
Vendredi 19 juin
Mairie/Communauté de communes du Sénonais
Manifestations de la semaine
- Assemblée générale de la Fédération ADMR de l’Yonne.
- 78ème anniversaire de l’Appel du 18 juin du Général de Gaulle à Sens, Saint-Agnan, Joigny, Auxerre.
- Visite du site Sotraima à Etigny.
- Vernissage du salon de la Saint-Martin à Champigny.
- Vernissage de l’exposition Réalités poétiques – France Wagner au Château d’Ancy le Franc.
- Assemblée générale des Amis de Claude Debussy à Bichain.
- Vernissage de l’exposition Les Diables et les Dieux à Tanlay.
- Cérémonie à l’occasion de la Journée Nationale des Sapeurs-Pompiers à Auxerre.
- Cérémonie de pose de la première pierre de l’agence Groupama Les Clairions à Auxerre.
- Assemblée générale de l’USJ – section Basket-ball à Joigny.
