Lundi 16 mars
8h30 : Petit-déjeuner avec des entrepreneurs du Sénonais.
10h00 : Mairie.
Après-midi : Communauté de Communes du Sénonais/Mairie.
Mardi 17 mars
Assemblée nationale.
10h00 : Visite de l’Assemblée nationale par une classe de 3ème du Collège des Champs Plaisants.
11h00 : Réunion du bureau de l’UMP.
15h00 : Séance publique :
-Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi créant de nouveaux droits en faveur des malades et des personnes en fin de vie (n°s 2512-2585).
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à assouplir le mécanisme dit du « droit d’option départemental » (n°s 2520-2613).
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la biodiversité (n°s 1847-2064).
– Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité (n°s 2055 rectifié-2107).
17h00 : Rendez-vous au Ministère de la Défense.
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la biodiversité (n°s 1847-2064).
– Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité (n°s 2055 rectifié-2107).
Mercredi 18 mars
Assemblée nationale.
8h30 : Petit-déjeuner du groupe d’amitié France-Maroc.
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Présentation du rapport d’information sur le Proche et Moyen-Orient (M. Jean-Luc Reitzer, président – Mme Odile Saugues, rapporteur).
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
*projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre dans le domaine de l’enseignement, (n° 2648) ;
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre portant délimitation de la frontière (n° 2490) ;
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre relatif à la gestion commune de la ressource en eau dans le bassin hydrographique des sources de l’Ariège (n° 2489) ;
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de notes verbales entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre relatif à la création d’un bureau à contrôles nationaux juxtaposés à Porta (n° 2491) ;
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Canada sur la sécurité sociale (n° 2603) ;
11h00 : Comité de suivi de la politique commerciale.
15h00 : Séance publique :
-Questions au Gouvernement sur des sujets européens
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la biodiversité (n°s 1847-2064)
– Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la nomination du président du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité (n°s 2055 rectifié-2107)
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Examen des projets de loi suivants :
*projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, autorisant la ratification de l’accord d’association entre l’Union européenne et la Communauté européenne de l’énergie atomique et leurs États membres, d’une part, et la République de Moldavie, d’autre part (n° 2612) – M. Thierry Mariani, rapporteur ;
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification du traité d’extradition entre la République française et la République populaire de Chine (n° 1095) – M. Gwenegan Bui, rapporteur.
Jeudi 19 mars
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
19h00 : Réunion pour les élections départementales Sens I et II.
Vendredi 20 mars
Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
18h30 : Réunion pour les élections départementales Joigny.
Manifestations de la semaine
- Cérémonie d’accueil et d’installation de M. Thomas Boudault, directeur départemental de la sécurité publique de l’Yonne
- Cérémonie commémorative du Cessez le feu de la guerre d’Algérie à Villeneuve sur Yonne, Sens, Auxerre et Joigny.
- Assemblée générale de la fédération départementale des Maisons Familiales Rurales de l’Yonne.
- Portes ouvertes de l’école Jeanne d’Arc.
- Tirage au sort de la 22ème édition du Tournoi Sans Frontière.
