Lundi 18 juillet
Assemblée nationale/Circonscription
12h00 : Réunion du bureau politique Les Républicains.
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Mardi 19 juillet
Assemblée nationale
10h45 : Réunion des Vice-présidents du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion commune du bureau et du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Japon relatif au transfert d’équipements et de technologies de défense (n°s 3849-3948).
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de la convention de Minamata sur le mercure (n°s 3848-3947).
– Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales (n° 3943).
– Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi organique rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales des ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne autre que la France pour les élections municipales (n° 3945).
– Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi organique rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France (n° 3944).
– Éventuellement, lecture définitive du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.
– Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité (n°s 3440-3548-3925).
– Discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (n°s 3855-3921).
15h00 : Commission des affaires européennes :
– Examen du rapport d’information de MM. Gilles Savary et Marc Laffineur sur le projet de budget de l’Union européenne pour 2017 ;
– Examen du rapport d’information de MM. Jacques Cresta et André Schneider sur la sécurité énergétique ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
17h00 : Réception à l’Ambassade de Grande-Bretagne.
Mercredi 20 juillet
Assemblée nationale
11h00 : Réunion de la mission d’information sur la « situation migratoire en Europe ».
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Éventuellement, lecture définitive du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs.
– Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi pour une République numérique (n° 3902).
– Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture de la proposition de loi rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales (n° 3943).
– Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, de la proposition de loi organique rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales des ressortissants d’un Etat membre de l’Union européenne autre que la France pour les élections municipales (n° 3945).
– Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, sur la proposition de loi organique rénovant les modalités d’inscription sur les listes électorales des Français établis hors de France (n° 3944).
– Éventuellement, suite de la discussion, en lecture définitive, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages.
– Suite de la discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi, modifiée par le Sénat, relative à la nomination à la présidence du conseil d’administration de l’Agence française pour la biodiversité (n°s 3440-3548-3925).
– Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le secteur du transport public particulier de personnes (n°s 3855-3921).
Jeudi 21 juillet
Circonscription
9h00 : Permanence du député.
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Vendredi 22 juillet
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais
