Lundi 20 juin
Circonscription
Matin : Permanence du député.
Après-midi : Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Mardi 21 juin
Assemblée nationale
8h30 : Commission nationale d’investiture en vue des élections législatives.
9h45 : Réunion des vice-présidents du Groupe Les Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du Groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du Groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
-Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi pour l’avenir de notre système de soins (n°s 3710-3806)
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi constitutionnelle visant à rendre constitutionnel le principe d’indisponibilité du corps humain (n°s 1354-3812)
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à lutter contre le recours à une mère porteuse (n°s 2706-3813)
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi relative au remboursement des taxes d’aéroport (n°s 3463-3807)
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi relatif à la liberté de la création, à l’architecture et au patrimoine
– Nouvelle lecture du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°s 3748-3833)
16h30 : Commission des affaires européennes :
-Examen du rapport d’information de M. Arnaud Leroy et Mme Sophie Rohfritsch sur le paquet économie circulaire ;
– Examen du rapport d’information de M. Philip Cordery sur le salaire minimum au sein de l’Union européenne.
17h00 : Réunion du bureau politique Les Républicains.
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Examen de divers projets de loi.
18h15 : Commission Nationale d’investiture.
Mercredi 22 juin
Assemblée nationale
8h30 : Commission nationale d’investiture.
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Présentation du rapport de la mission d’information sur le Liban.
-Présentation du rapport de la mission d’information sur l’ouverture d’un dialogue culturel et politique avec l’Amérique latine.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement sur des sujets européens
– Discussion du projet de loi, adopté, par le Sénat, autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la République française et la République du Mali (n° 3498)
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité (n° 3501)
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (n°s 3499-3816)
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Croatie relatif à la coopération dans le domaine de la défense (n° 3500)
– Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Guinée relatif à la coopération en matière de défense et au statut des forces (n° 2607)
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’amendement à la convention sur la future coopération multilatérale dans les pêches de l’Atlantique du Nord-Ouest du 24 octobre 1978 (n° 3576)
– Suite de la discussion, en nouvelle lecture, du projet de loi pour la reconquête de la biodiversité, de la nature et des paysages (n°s 3748-3833)
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Communication de MM. Christophe Caresche et Michel Herbillon sur les recommandations pays relatives aux programmes de stabilité et de réforme pour la France (COM(2016) 295 final, COM(2016) 196 final, COM(2016) 297 final et COM (2016) 330 final) ;
– Communication de Mme Isabelle Bruneau et de M. Marc Laffineur sur l’application du droit de la concurrence et des règles du marché intérieur au football professionnel ;
– Communication de MM. Yves Daniel et Philippe-Armand Martin sur la protection des indications géographiques protégées (IGP) dans le cadre du projet de partenariat transatlantique de commerce et d’investissement (TTIP).
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Jeudi 23 juin
Circonscription
Matin : Permanence du député sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Vendredi 24 juin
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais
Manifestations de la semaine
- Assemblée générale du District de l’Yonne de Football.
- Présentation du crématorium de Joigny.
- Exposition Hommage au Bénin .
- Cinquantenaire du domaine de Brannay.
- Inauguration du lavoir de Gisy-les-Nobles.
- Inauguration de la place de l’Ancienne Forge à Gron.
- Inauguration de l’Espace Couvert à Noé.
