Lundi 20 octobre
10h00 : Permanence du député, sur rendez-vous uniquement.
Après-midi : Mairie
Mardi 21 octobre
9h30 : Commission des affaires européennes :
– Communication de la présidente Danielle Auroi sur le bilan à mi-parcours de la stratégie UE 2020 ;
– Communication de M. Didier Quentin sur la proposition de directive relative à la poursuite d’infractions routières transfrontalières (COM(2014) 476 final – E 9702 ; D034120/02 – E 9702) ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de programmation des finances publiques 2014-2019 (n°s 2236-2245)
– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances pour 2015 (première partie) (n°s 2234-2260-2261-2262-2263-2264-2265-2266-2267)
– Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 225)
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Projet de loi de finances pour 2015 (n° 2234) :
*commission élargie Mission Action extérieure de l’Etat : Action de la France en Europe et dans le monde ; Français à l’étranger et affaires consulaires (M. Philippe Baumel, rapporteur pour avis).
*commission élargie Mission Action extérieure de l’Etat : Diplomatie culturelle et d’influence (M. François Loncle, rapporteur pour avis)
18h00 : Mission d’information sur les investissements étrangers en France.
21h00 : Séance publique :
– Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 22
Mercredi 22 octobre
8h30 : Petit-déjeuner de la commission des affaires étrangères en présence de Son Exc. Mme Sylvie Bermann, Ambassadeur de France au Royaume-Uni.
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de son Exc. M. Laurent Bili, ambassadeur de France en Turquie.
15h00 : Séance publique :
-Questions au Gouvernement sur des sujets européens
-Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 2252)
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de Mme Annick Girardin, Secrétaire d’État au développement et à la francophonie, conjointe avec la commission du Développement durable et de l’aménagement du territoire.
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (n° 2252)
Jeudi 23 octobre
9h00 : Permanence
Après-midi : Visites de terrain.
Vendredi 24 octobre
Matin : Permanence
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Job dating au Pôle Emploi de Sens dans le cadre de Contrat d’accompagnement pour l’Emploi.
- Assemblée générale de la Maison Familiale Rurale du Sénonais à Gron.
- Présentation de l’Université de Bourgogne et de ses principaux projets à Dijon.
- Assemblée générale de la Maison Familiale Rurale du Jovinien à Villevallier.
- Fête des vins de Chablis.
- Inauguration des 38 logements de la Résidence Charles Garnier à Villeneuve-la-Guyard.
