Lundi 21 juillet
Mairie
Mardi 22 juillet
11h15 : Réunion du groupe UMP.
15h00 : Séance publique :
– Discussion du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises (n° 2060).
18h00 : Réunion du bureau de l’UMP.
21h00 : Séance publique :
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la simplification de la vie des entreprises (n° 2060)
– Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi facilitant le déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge de véhicules électriques sur l’espace public (n°s 1995-2040)
Mercredi 23 juillet
11h00 : Commission des affaires européennes :
– Examen du rapport d’information de Mme Estelle Grelier et M. Marc Laffineur sur leprojet de budget 2015 de l’Union européenne ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de laConstitution.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote des groupes et vote par scrutin public sur le projet de loi, adopté par le Sénat après engagement de la procédure accélérée, relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n°s 2100-2106-2120)
– Navettes diverses
– Discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes
21h00 : Séance publique :
– Navettes diverses
– Suite de la discussion, soit sur le rapport de la commission mixte paritaire, soit en nouvelle lecture, du projet de loi pour l’égalité entre les femmes et les hommes
Manifestations de la semaine
- Cérémonie commémorant le 70ème anniversaire du crash du Lancaster JB 701 de la Royal Air Force, survenu le 29 juillet 1944.
- Fête « Courgenay éclate de rire ».
Suspension des travaux de l’Assemblée nationale.
L’Assemblée nationale siégera en session extraordinaire du 8 au 20 septembre 2014.
