Dimanche 21 avril
10h00 : Réunion-débat au siège de l’UMP dans le cadre de l’opération « La semaine de l’engagement » animée par Bruno Le Maire, Marie-Anne Montchamp, Marie-Louise Fort et Bruno Beschizza
Lundi 22 avril
10h00 : Permanence à Sens sur rendez-vous
17h00 : Séance publique
Déclaration du Gouvernement sur l’autorisation de la prolongation de l’intervention des forces françaises au Mali, débat, explications de vote et vote par scrutin public sur cette déclaration ( art.35, al3, Constitution)
Mardi 23 avril
10h30 : Réunion du bureau du groupe UMP
11H15 : Réunion du groupe UMP
15h00 : Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public : projet de loi relatif à l’ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe (920).
– Déclaration du Gouvernement sur le programme de stabilité de la France 2013-2017, débat et vote sur cette déclaration (art. 50-1 Constitution).
17h00 : Commission nationale d’investiture
21h30 : Séance publique
– Proposition de résolution sur l’avenir politique de la construction européenne (672 rect.) (art. 34-1 Constitution).
Mercredi 24 avril
9h30 : Commission des affaires étrangères :
– Examen de projets de loi :
*Sur le rapport de M. Jean-Louis Destans : projet de loi autorisant la ratification du traité de coopération en matière de défense entre la France et Djibouti (n° 425), projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat de défense entre la France et la Côte d’Ivoire (n° 426) et projet de loi autorisant la ratification du traité instituant un partenariat en matière de coopération militaire entre la France et le Sénégal (n° 427) ;
*Sur le rapport de M. Jean-Paul Bacquet : projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre la France et le Kosovo relatif à la réadmission des personnes en séjour irrégulier et de son protocole d’application (n° 91), et projet de loi autorisant l’approbation du protocole entre la France et la Serbie sur l’application de l’accord entre la Communauté européenne et la République de Serbie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (n° 92) .
15h00 : Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote : Proposition de résolution sur une commission d’enquête relative au fonctionnement de l’action du Gouvernement et des Services de l’Etat entre le 4 décembre 2012 et le 2 avril 2013 (896 rect.)
– Questions à la ministre des affaires sociales et de la santé.
16h30 : Commission des affaires étrangères :
– Audition, ouverte à la presse, de Mme Valérie Niquet, responsable Asie à la Fondation de la recherche stratégique, et de M. Pascal Dayez-Burgeon, directeur-adjoint de l’Institut des Sciences et de la Communication au CNRS, sur la Corée du Nord.
17h00 : Commission des affaires européennes :
– Examen du rapport d’information de Mme Audrey Linkenheld et de M. Jacques Myard sur le programme cadre pour la recherche et l’innovation (Horizon 2020) ;
– Examen du rapport d’information de M. Arnaud Leroy sur le 7ème programme d’action pour l’environnement ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Jeudi 18 avril
10h00 : rendez-vous de terrain
Manifestations de la semaine
- Assemblée générale de France Adot 89 à Toucy
- Assemblée générale du comité départemental de la FNATH à Auxerre
- Assemblée générale de l’UNA de Chéroy
- Remise des insignes d’officier des Arts et Lettres à Jany et Michel Thibault par Bruno Chauffert-Yvart
- Inaugurations de la fête foraine et de la foire de Sens
- Journée nationale du souvenir des victimes et des héros de la Déportation à Joigny, Villeneuve sur Yonne, Sens et Auxerre
- Cocktail de soutien à l’association Autonomie-Chloé à l’agence de la Société Générale Sens Drapès
