Lundi 24 octobre
Circonscription
10h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Mardi 25 octobre
Assemblée nationale
9h30 : Commission des affaires étrangères :
Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- commission élargie Mission « Immigration, asile et intégration » (M. Jean-Marc Germain, rapporteur pour avis).
- vote sur les crédits de la Mission Immigration, asile et intégration.
10h30 : Bureau du Groupe Les Républicains
11h15 : Réunion du Groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la première partie du projet de loi de finances pour 2017 (n°s 4061-4125-4126-4127-4128-4129-4130-4131-4132)
– Discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 4072)
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Jérôme Bonnafont, directeur d’Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et du développement international (MAEDI), sur l’Irak, la Syrie et l’initiative française de paix au Proche-Orient.
17h00 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d’État aux affaires européennes, sur le Conseil européen des 20 et 21 octobre 2016
Mercredi 26 octobre
Assemblée nationale
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Rémy Maréchaux, directeur Afrique au ministère des affaires étrangères et du développement international (MAEDI), sur la situation au Gabon, au Mali et en République démocratique du Congo.
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
Projet de loi autorisant la ratification du protocole au traité de l’Atlantique Nord sur l’accession du Monténégro (n° 4148) ;
Projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant portant première modification à l’entente en matière de sécurité sociale du 17 décembre 2003 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec et de l’avenant portant seconde modification au protocole d’entente du 19 décembre 1998 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Québec relatif à la protection sociale des élèves et étudiants et des participants à la coopération (n° 4121) ;
Projet de loi autorisant la ratification de la convention relative à l’assistance alimentaire (n° 1962) ;
Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Tadjikistan relatif à la construction d’une tour de contrôle sur l’aéroport de Douchanbé (n° 3950) ;
Projet de loi autorisant la ratification de l’accord de passation conjointe de marché en vue de l’acquisition de contre-mesures médicales (n° 4026).
11h00 : Mission d’information la situation migratoire en Europe :
-Audition de Mme Malika Saïm, chef de mission Médecins sans frontières (MSF) en Libye.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion du projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2017 (n° 4072)
16h15 : Commission des affaires étrangères :
-Projet de loi de finances pour 2017 (n° 4061)
- commission élargie Mission « Ecologie, développement et mobilités durables » (M. Pierre-Yves Le Borgn’, rapporteur pour avis).
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Communication de MM. Razzy Hammadi et Arnaud Richard sur le renforcement du plan Juncker ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
Jeudi 27 octobre
Circonscription
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous.
Vendredi 28 octobre
Circonscription
