Lundi 27 mai
10 h00 : Permanence à Sens, sur rendez-vous .
Mardi 28 mai
11h15 : Réunion du groupe UMP
15H00 : -Questions au Gouvernement
-Explications de vote des groupes et vote par scrutin public :
*Projet de loi pour l’enseignement supérieur et la recherche ( 835 ,969,983 ,1042)
*Projet de loi constitutionnelle portant réforme du Conseil supérieur de la Magistrature (815)
17h00 : Commission des Affaires européennes
– Examen de la proposition de résolution de M. Bruno Le Roux, Mmes Seybah Dagoma,
Estelle Grelier, MM. Jean-Paul Bacquet, Patrick Bloche, François Brottes, Michel Destot, Olivier
Faure, Jean Glavany et Mme Elisabeth Guigou sur le mandat de négociation de l’accord de libre
échange entre les Etats-Unis et l’Union européenne (no 1020) ;
– Examen de la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux et
Mme Catherine Quéré, et plusieurs autres membres du groupe SRC, sur la réforme des droits de
plantation de vigne (no 906) ;
– Examen du rapport d’information de M. Gilles Savary, Mme Chantal Guittet et
M. Michel Piron sur la directive relative au détachement des travailleurs ;
– Nomination de rapporteurs
19h00 : Commission Nationale d’investiture
Mercredi 29 mai
8h30 : Commission des Affaires étrangères :
-Petit-déjeuner en présence de son Exc. Mme Suzanne Wasum-Rainer, ambassadrice d’Allemagne en France.
9h30 : Réunion du Conseil d’Orientation de l’Observatoire National de la Délinquance et des Réponses Pénales.
9h45 : Commission des Affaires étrangères
-Nomination d’un rapporteur sur la proposition de résolution européenne de M. Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues sur le mandat de négociation de l’accord de libre échange entre les Etats-Unis et l’Union européenne (sous réserve de son adoption par la commission des affaires européennes).
-Examen de la proposition de résolution européenne de M.Bruno Le Roux et plusieurs de ses collègues sur le mandat de négociation de l’accord de libre échange entre les Etats-Unis et l’Union européenne (sous réserve de son adoption par la commission des affaires européennes).
12h00 : Commission des Affaires étrangères :
-Réunion avec une délégation de la commission des affaires étrangères de la Diète polonaise conduite par son président M. Grzegorz Schetyna.
14h15 : Réunion du groupe d’étude Plasturgie
15h00 : Questions au Gouvernement
-Déclaration du Gouvernement sur le livre blanc sur la défense et la sécurité nationale et débat sur cette déclaration (art. 50-1 Constitution).
16h30 : Commission des Affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères.
Jeudi 30 mai
Rendez-vous de terrain
Vendredi 31 mai
9h00 : Permanence sur rendez-vous
Manifestations de la semaine
- Assemblée générale du Syndicat agricole betteravier de l’Yonne
- Exposition Les Clémentins ont du talent à Saint Clément
- Pose de la première pierre des travaux de la construction de l’école maternelle de Rosoy
- Inauguration du nouvel institut du bien-être Osiria à Sens
- Réunion à Joigny de La Conférence Régionale de la Santé et de l’Autonomie
- Concerts des Résonances de Vauluisant
- Assemblée générale de l’association pour le Respect de l’Environnement de Misy et alentours
- Assemblée générale du Comité de l’Yonne de Basket Ball
- Assemblée générale de l’ARBG
- Fête patronale de Jouy
- Assemblée générale de la Mission locale du Sénonais
