Lundi 28 octobre
10h00 : Permanence à Sens, sur rendez-vous.
Mardi 29 octobre
9h45 : Réunion des Vice-présidents du Groupe UMP.
10h15 : Réunion du bureau du Groupe UMP.
10h30 : Réunion du groupe UMP.
14h00 : Réunion de la commission spéciale chargée d’examiner la proposition de loi renforçant la lutte contre le système prostitutionnel.
15h00 : Séance publique
Questions au Gouvernement
Explications de vote et vote par scrutin public :
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 (1412,1462,1470).
Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (1395, 1428 à 1435) : débat égalité hommes-femmes.
17h00 : Commission des affaires européennes :
Audition, ouverte à la presse, de M. Thierry Repentin, ministre délégué auprès du ministre des affaires étrangères, chargé des affaires européennes, sur le Conseil européen des 24 et 25 octobre.
19h00 : Réunion de la Banque publique d’investissement avec les parlementaires de Bourgogne.
20h00 : Réception à l’Ambassade de Turquie à l’occasion du 90ème anniversaire de la proclamation de la République
21h30 : Suite de l’examen du Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (1395, 1428 à 1435) : débat sur les enjeux budgétaires européens.
Mercredi 30 octobre
8h30 : Commission des affaires étrangères :
Petit-déjeuner en présence de Son Exc. M. Chakib Benmoussa, ambassadeur du Maroc en France ;
9h45 : Commission des affaires européennes :
Présentation du rapport d’information sur l’Algérie, par MM. Jean-Pierre Dufau, rapporteur et Axel Poniatowski, président.
12h45 : Déjeuner avec l’Ambassadeur du Vietnam.
14h30 : Réunion sur la nécessité d’une commission d’enquête sur l’affaire Kerviel.
15h00 : Séance publique :
Questions au Gouvernement
Suite Projet de loi de finances pour 2014 (seconde partie) (1395, 1428 à 1435) : Défense.
16h30 : Réunion, conjointe avec la commission des affaires européennes du Sénat et les membres français du Parlement européen, sur l’Europe sociale ( le volet social de l’UEM et les indicateurs sociaux, l’emploi des jeunes, le détachement des travailleurs, les projets de salaire minimum et d’assurance chômage européens.).
21h30 : Séance publique
Lecture définitive du projet de lutte contre la fraude fiscale et la grande délinquance économique et financière (1422).
Lecture définitive du projet de loi organique relatif au procureur de la République financier (1424).
Commission mixte paritaire : projet de loi habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens (1417).
Jeudi 31 octobre
9h00 : Permanence à Sens, sur rendez-vous.
Manifestations de la semaine
- Journée d’étude Jacques Amyot
- 50ème anniversaire de la création de l’APEIS
- Cérémonie d’hommage aux hommes et femmes morts pour la France tout au long de son histoire à Joigny.
- Clôture de la 8ème édition « Ensemble pour un Avenir Citoyen » à l’Ecole Nationale de Police de Sens.
