Lundi 3 février
10h00 : Permanence à Sens, sur rendez-vous.
18h00 : Remise des subventions aux associations de la circonscription à Paron.
Mardi 4 février
9h45 : Réunion des Vice-présidents du groupe UMP.
10h30 : Réunion du bureau du groupe UMP.
11h15 : Réunion du groupe UMP.
15h00 : -Questions au Gouvernement.
-Proposition de loi sur l’harmonisation des taux de TVA applicables à la presse en ligne (1730).
– Proposition de loi sur le renforcement de la lutte contre la contrefaçon (1575, 1720).
16h15 : Commission des affaires européennes :
*Examen du rapport d’information de MM. Gilles Savary et Arnaud Richard sur la directive relative aux concessions ;
*Communication de M. Didier Quentin sur la SNCM.
*Examen du rapport d’information de Mmes Seybah Dagoma et Marie-Louise Fort sur le « juste échange » au plan international ;
*Examen du rapport d’information, pour « observations », de Mme Chantal Guittet sur la proposition de loi visant à renforcer la responsabilité des maîtres d’ouvrage et des donneurs d’ordre dans le cadre de la sous-traitance et à lutter contre le dumping social et la concurrence déloyale, de M. Bruno Le Roux, M. Gilles Savary, Mme Chantal Guittet, M. David Habib, et plusieurs de leurs collègues (1686) ;
*Examen de textes soumis à l’Assemblée Nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
16h30 : Commission des affaires étrangères :
*Examen du projet de loi d’orientation et de programmation relative à la politique de développement et de solidarité internationale (n° 1627) – M. Jean-Pierre Dufau, rapporteur.
Mercredi 5 février
8h30 : Réunion du groupe d’amitié France-Allemagne :
*Rencontre avec M. Bertrand Gallicher, journaliste à Radio France, ancien correspondant à Berlin, autour de son livre France-Allemagne : un marché de dupes ? (2013).
9h30 : Commission des affaires étrangères :
*Audition de M. Jacques Audibert, directeur général des affaires politiques et de sécurité du ministère des affaires étrangères, sur l’Ukraine, la Syrie et l’Iran.
*Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord de sécurité sociale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République orientale de l’Uruguay (n° 974).
14h00 : Réunion Seita sur le processus de révision de la Directive communautaire sur les produits du tabac qui s’achèvera lors de son adoption définitive par le Parlement européen en séance plénière d’ici aux mois de Mars ou Avril prochains.
15h00 : Questions au Gouvernement.
Projet de loi sur la formation professionnelle (1721).
17h00 : Commission des affaires européennes :
*Audition, conjointe avec la Commission des affaires européennes du Sénat, de M. Laszlo Andor, Commissaire européen chargé de l’emploi, des affaires sociales et de l’inclusion.
Jeudi 6 février
9h00 : Permanence sur rendez-vous.
Vendredi 7 février
14h00 : Permanence sur rendez-vous.
Manifestations de la semaine
- Conférence « Pour…quoi je vote » organisée par la Jeune Chambre Economique de Sens.
- Fête de la Saint-Vincent de la Confrérie Saint-Vincent.
- Réunion annuelle du Souvenir Français- comité de Joigny.
- Assemblée générale de l’association des Amis de la Chapelle Sainte Colombe
- Assemblée générale de l’association Romarin de l’Yonne.
- Messe de bénédiction de 2 vitraux en l’église de Cornant.
- Assemblée générale de l’Amicale pour le don de sang bénévole du Sénonais
- Assemblée générale de la Fédération André Maginot – Groupement 73
- Réunion sur le contrat de plan Etat-Région 2014-2020 à la Préfecture.
- Concert de jazz organisé par le Rotary Club de Sens au profit de ses œuvres.
