Lundi 30 janvier
Circonscription
9h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais
Mardi 31 janvier
Assemblée nationale
9h45 : Réunion des vice-présidents du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du bureau et du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion de la proposition de loi relative à la promotion des langues régionales (n°s 4096-4238)
– Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi portant adaptation des territoires littoraux au changement climatique (n° 4377)
16h15 : Assemblée Générale de l’association Génération Entreprise Entrepreneurs Associés.
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Echange de vues sur le « Brexit » et ses conséquences.
-Examen du projet de loi autorisant l’adhésion de la France au deuxième protocole relatif à la convention de La Haye de 1954 pour la protection des biens culturels en cas de conflit armé (n°4263) – M. Philippe Baumel, rapporteur.
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
*Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse concernant la modernisation et l’exploitation de la ligne ferroviaire d’Annemasse à Genève (ensemble un échange de lettres interprétatif) (n°4351);
*Projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Conseil fédéral suisse relative aux travaux et au cofinancement par la Suisse de l’opération de réactivation du trafic ferroviaire sur la ligne Belfort-Delle ainsi qu’à l’exploitation (n°4352).
Mercredi 1er février
Assemblée nationale
9h45 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. Jean-Marie Le Guen, secrétaire d’état auprès du ministre des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Discussion de la proposition de loi organique relative aux obligations déontologiques applicables aux membres du Conseil constitutionnel (n° 4274 rectifié)
– Discussion de la proposition de loi relative aux modalités de dépôt de candidature aux élections (n° 3079)
– Discussion de la proposition de loi visant à instaurer une obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection locale (n° 4289)
– Discussion de la proposition de loi organique visant à instaurer une obligation de casier judiciaire vierge pour les candidats à une élection présidentielle, législative ou sénatoriale (n° 4291)
Jeudi 2 février
Circonscription
Matin : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Vendredi 3 février
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Manifestations de la semaine
- Assemblée générale de l’Association des Maires de France de l’Yonne.
- Cérémonie des vœux de la Communauté de la Vanne et du Pays d’Othe.
- Assemblée générale de l’Association Romarin de l’Yonne.
- Inauguration du forum des MFR à Auxerre.
- Remise des diplômes aux élèves de la MFR de Villevallier.
- Remise des prix des maisons illuminées à Sens.
- Cérémonie des vœux de la Communauté de Communes de la Vanne et du Pays d’Othe.
- Nuit des Bénévoles
- Soirée Huîtres du Lions Club.
