Lundi 6 juin
Circonscription
10h00 : Rencontre avec une classe du Collège André Malraux de Paron.
Après-midi : Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Mardi 7 juin
Assemblée nationale
8h30 : Commission nationale d’investiture en vue des élections législatives.
9h00 : Assemblée générale de la Société des Membres de la Légion d’Honneur.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°s 3623-3756-3778-3785).
– Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d’alerte (n°s 3770-3786).
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Michel Barnier, conseiller spécial du président Jean-Claude Juncker pour les questions de défense ;
– Communication de la Présidente Danielle Auroi sur les enjeux de la régulation environnementale : le cas du glyphosate.
17h00 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de M. André Vallini, secrétaire d’Etat auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, chargé du Développement et de la Francophonie.
17h30 : Réunion des Contribuables Associés sur l’impôt à la source.
18h15 : Commission nationale d’investiture.
Mercredi 8 juin
Assemblée nationale
9h00 : Commission des affaires européennes :
– Audition, conjointe avec la commission des Finances, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen en charge des questions économiques et financières, de la fiscalité et des douanes.
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Lapasset, co-président du Comité de candidature Paris 2024, et de M. Philippe Vinogradoff, ambassadeur pour le sport.
-Présentation, ouverte à la presse, du rapport de la mission d’information sur la diplomatie sportive de la France et son impact économique.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Nouvelle-Zélande concernant le statut des forces en visite et la coopération en matière de défense (n°3499).
-Désignation des rapporteurs pour avis sur le projet de loi de finances pour 2017 :
*Affaires européennes : prélèvement européen
*Action extérieure de l’Etat : Action de la France en Europe et dans le monde, Français à l’étranger et affaires consulaires,
*Action extérieure de l’Etat : Diplomatie culturelle et d’influence
*Aide publique au développement
*Ecologie, développement et aménagement durables
*Economie – commerce extérieur
*Immigration, asile et intégration
*Action audiovisuelle extérieure : médias, livre et industries culturelles
*Défense
-Nomination d’un député au conseil d’administration de l’Institut Français.
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification de l’accord sur la création d’un espace aérien commun entre l’Union européenne et ses Etats membres et la République de Moldavie (n° 1884) ;
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Colombie sur l’encouragement et la protection réciproques des investissements (n° 3745) ;
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil concernant les transports routiers internationaux de voyageurs et de marchandises (n° 3746) ;
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérative du Brésil en vue de l’établissement d’un régime spécial transfrontalier concernant des produits de subsistance entre les localités de Saint-Georges de l’Oyapock (France) et Oiapoque (Brésil) (n° 3747) ;
*projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Autriche relatif au statut juridique des personnels de l’armée fédérale autrichienne au cours de leur séjour dans la collectivité territoriale française de Guyane (n° 3722).
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique (n°s 3623-3756-3778-3785)
– Suite de la discussion de la proposition de loi organique relative à la compétence du Défenseur des droits pour la protection des lanceurs d’alerte (n°s 3770-3786)
16h30 Commission des affaires européennes :
– Examen du rapport d’information de MM. Yves Fromion et Joaquim Pueyo sur la stratégie européenne de sécurité ;
– Examen du rapport d’information de Mme Sandrine Doucet pour observations sur le projet de loi Égalité et citoyenneté (n° 3679) ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
16h30 : Commission nationale d’investiture.
Jeudi 9 juin
Circonscription
Matin : Permanence du député sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Vendredi 10 juin
Circonscription
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais
Manifestations de la semaine
- Cérémonie de la journée nationale des sapeurs-pompiers à Auxerre.
- Festi’sports à Paron.
- Cérémonie commémorative de la Journée nationale d’hommage aux morts pour la France en Indochine à Villeneuve sur Yonne, Auxerre, Joigny et Sens.
- Randonnée pédestre & VTT organisée par l’association L’Envolée d’Othe Passy-Saint-Ange.
- Inauguration de la Tournée ExpoFrance 2015 de mobilisation pour la candidature de la France à l’Exposition Universelle de 2015.
- 47ème tournoi de football à sept à Arces-Dilo.
- 20 ans de l’association Pierre de Bourgogne.
- Réunion annuelle départementale de l’Association Vétérans des Essais Nucléaires.
- Remise des récompenses de la randonnée cyclotouriste La Franck Pineau.
