Lundi 7 décembre
9h30 : Permanence du député sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
Mardi 8 décembre
Assemblée nationale
8h15 : Commission des Affaires européennes :
– Audition de M. Alain Vidalies, Secrétaire d’État chargé des Transports, de la Mer et de la Pêche, sur le Conseil des ministres Pêche de l’Union européenne des 14 et 15 décembre 2015.
9h45 : Réunion des vice-présidents Les Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances rectificative pour 2015 (n°s 3217-3247-3252-3282) ;
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi portant réforme du régime social des indépendants (n°s 3083-3257) ;
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à réprimer la négation des génocides et des crimes contre l’humanité du XX ème siècle (n°s 2276-3254) ;
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à financer la rénovation des casernes en activité dégradées des ministères de la défense et de l’intérieur par l’Agence nationale pour la rénovation urbaine (n°s 2817-3281 ) ;
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi tendant à la création d’une commission d’enquête relative à la participation de fonds français au financement de DAESCH (n°s 2799-3260) ;
– Discussion du projet de loi autorisant l’approbation de l’avenant à la convention du 21 juillet 1959 entre la République française et la République fédérale d’Allemagne en vue d’éviter les doubles impositions et d’établir des règles d’assistance administrative et juridique réciproque en matière d’impôts sur le revenu et sur la fortune, ainsi qu’en matière de contribution des patentes et de contributions foncières, modifiée par les avenants des 9 juin 1969, 28 septembre 1989 et 20 décembre 2001 (n° 3152) ;
– Discussion du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la décision du Conseil du 26 mai 2014 relative au système des ressources propres de l’Union européenne (n°s 3086-3124) ;
– Discussion du projet de loi relatif à l’information des administrations par l’institution judiciaire et à la protection des mineurs (n° 3261) ;
– Discussion de la proposition de loi, adoptée par le Sénat, visant à pénaliser l’acceptation par un parti politique d’un financement par une personne morale (n°s 3202-3256).
17h00 : Commission des Affaires européennes :
– Examen d’une proposition de résolution de M. Christophe Caresche sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil relatif à des mesures structurelles améliorant la résilience des établissements de crédit de l’Union européenne ;
– Communication de la présidente Danielle Auroi sur la mission effectuée au Bundestag le 2 décembre par une délégation de la commission ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution
Mercredi 9 décembre
Assemblée nationale
9h30 : Commission des Affaires européennes :
– Audition de M. Matthias Fekl, secrétaire d’État chargé du Commerce extérieur, de la Promotion du tourisme et des Français de l’étranger, auprès du ministre des Affaires étrangères et du Développement international, conjointe avec la commission des Affaires économiques.
14h00 : Commission des Affaires européennes :
– Communication de Mme Estelle Grelier sur la proposition de règlement du Conseil établissant, pour 2016, les possibilités de pêche pour certains stocks halieutiques et groupes de stocks halieutiques, applicables dans les eaux de l’Union et, pour les navires de l’Union, dans
certaines eaux n’appartenant pas à l’Union (COM(2015) 559 final).
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement ;
– Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, du projet de loi relatif à la gratuité et aux modalités de la réutilisation des informations du secteur public (n° 3243) ;
– Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la propositions de loi portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (n° 3246) ;
– Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la propositions de loi organique portant dématérialisation du Journal officiel de la République française (n° 3245) ;
– Discussion de la proposition de loi d’expérimentation pour des territoires zéro chômage de longue durée (n°s 3022-3220-3228) ;
– Discussion de la proposition de loi relative à la lutte contre le gaspillage alimentaire (n°s 3052-3223).
17h00 : Commission des Affaires européennes :
– Audition de M. Harlem Désir, Secrétaire d’État aux affaires européennes, et de M. Michael Roth, Secrétaire d’État aux Affaires européennes de la République fédérale d’Allemagne, conjointe avec la commission des Affaires étrangères.
19h00 : Réunion publique pour les élections régionales à La Poterne.
Jeudi 10 décembre
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous.
Mairie/Communauté de communes du Sénonais.
Vendredi 11 décembre
Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Manifestations de la semaine
- Ouverture du Cabinet de Poésie générale du Centre Parental de la Croix Rouge Française à Migennes.
- Assemblée générale de la section U.S.J. Yoga.
- Soirée « Des Bétons et des Hommes » : l’économie du béton : des compagnons, des ingénieurs, des entreprises, organisée par le CERIB — Centre d’Études et de Recherches de l’Industrie du Béton.
