Lundi 7 juillet
9h45 : Permanence du député sur rendez-vous uniquement.
11h00 : CCS
Après-midi : Mairie
Mardi 8 juillet
11h15 : Réunion du groupe UMP.
14h15 : Réunion de travail autour de Hervé Gaymard, sur le projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales, et modifiant le calendrier électoral.
15h00 : Séance publique :
– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2014 (n°s 2044-2058-2061)
– Questions à la ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, consacrées à l’énergie
– Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n°s 1892 rectifié-2050-2066)
16h00 : Commission des affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, de M. Laurent Fabius, ministre des affaires étrangères et du développement international.
17h00 : Commission des affaires européennes :
-Examen du rapport d’information de Mme Isabelle Bruneau sur la politique européenne de la concurrence ;
-Communication de M. Arnaud Leroy sur la lutte contre la pollution atmosphérique ;
-Communication de la présidente Danielle Auroi sur la mission de la commission en Ukraine ;
-Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
17h15 : Réunion de la Commission nationale d’investiture de l’UMP.
18h00 : Vernissage de la Galerie Thuillier
19h00 : Cocktail de fin de session.
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion, en deuxième lecture, du projet de loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt (n°s 1892 rectifié-2050-2066)
Mercredi 9 juillet
8h45 : Petit-déjeuner de la Commission des affaires étrangères en présence de Son Exc. Mme Patrizianna Sparacino-Thiella, ambassadrice aux droits de l’Homme.
10h00 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de Mme Hélène Duchêne, directrice des affaires stratégiques, de sécurité et du désarmement, et de M. Pierre Lévy, directeur de l’Union européenne au Ministère des Affaires étrangères et du Développement international, sur les relations del’OTAN et de l’Union européenne avec la Géorgie, la Moldavie et l’Ukraine.
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
-Projet de loi autorisant l’approbation de l’accord avec le Pérou relatif à l’acquisition d’un système satellitaire optique d’observation de la terre de résolution submétrique
-Projet de loi autorisant l’approbation du cinquième avenant à la convention du 19 janvier 1967, modifiée par l’avenant du 6 juillet 1971 entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d’Allemagne sur la construction et l’exploitation d’un réacteur à très haut flux et modifiée ultérieurement par la convention du 19 juillet 1974 entre les deux gouvernements susmentionnés et le Gouvernement du Royaume Uni de Grande Bretagne et d’Irlande du Nord relative à l’adhésion de ce dernier Gouvernement à la convention et par l’avenant du 27 juillet 1976, le deuxième avenant du 9 décembre 1981,le troisième avenant du 25 mars 1993 ;
-projet de loi autorisant la ratification de la convention n°188 de l’Organisation internationale du travail relative au travail dans la pêche (n° 1888).
-projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’adhésion de la France à l’accord portant création de la Facilité africaine de soutien juridique (n° 2057).
-projet de loi autorisant l’approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d’Andorre en vue d’éviter les doubles impositions et de prévenir l’évasion et la fraude fiscales en matière d’impôts sur le revenu (n° 2026) ;
-projet de loi autorisant la ratification de la convention n° 181 de l’Organisation internationale du travail relative aux agences d’emploi privées (n° 1887) ;
-projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d’Azerbaïdjan relatif à la création et aux conditions d’activités des centres culturels (n° 784).
14h30 : Commission Finances et Fiscalité des villes moyennes et intercommunalités consacrée au « Bilan fiscal et à la péréquation horizontale 2014 des villes moyennes et intercommunalités
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Discussion du projet de loi de règlement du budget et d’approbation des comptes de l’année 2013 (n° 1984)
– Débat d’orientation sur les finances publiques
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Examen des projets de loi suivants :
• projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord de coopération en matière de sécurité intérieure entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l’État des Émirats arabes unis, (n° 104) – M. Philippe Gomes, rapporteur ;
• projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République libanaise relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure, de sécurité civile et d’administration, (n° 288) – M. Jean-Philippe Mallé, rapporteur.
19h00 : Mairie
Jeudi 10 juillet
9h00 : Permanence du député sur rendez-vous uniquement
Après-midi : Mairie
Vendredi 11 juillet
Mairie
Manifestations de la semaine
- Fête du village de Courtois
- Lancement du Yonne Tour Sport 2014*Remise les insignes de Chevalier dans l’Ordre de la Légion d’honneur à Mme Marie-Claire Thomas par M. Pierre Gauthier.
- Fête nationale à Joigny, Sens.
