Lundi 8 décembre
10h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Mairie.
Mardi 9 décembre
9h45 : Réunion du Conseil d’administration de l’association Villes de France.
10h00 : Réunion de travail délégation d’amitié France-Maroc conduite par la Présidente Atimad ZAHIDI.
11h00 : Visite de l’Assemblée Nationale par une classe de terminale du Lycée Janot de Sens.
11h15 : Réunion du groupe UMP.
12H45 : Déjeuner débat au SPEP« La place de la mort et des morts dans notre société » autour de Damien Le Guay et Christian de Cacqueray.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Explications de vote et vote par scrutin public sur le projet de loi de finances rectificative pour 2014 (n°s 2353-2408).
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi constitutionnelle visant à instaurer un principe d’innovation responsable (n°s 2293-2393-2394-2404.)
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à lutter contre les démarches engagées par des Français pour obtenir une gestation pour autrui (n°s 2277-2405).
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à déchoir de la nationalité française tout individu portant les armes contre les forces armées françaises et de police (n°s 996-2403).
– Explications de vote des groupes et vote par scrutin public sur la nouvelle lecture du projet de loi relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral (n° 2412).
– Discussion du projet de loi relatif à la réforme de l’asile (n°s 2182-2357-2366-2407).
16h45 : Commission des Affaires étrangères :
-Audition, ouverte à la presse, conjointe avec la commission des affaires culturelles, de Mme Marie-Christine Saragosse, présidente-directrice générale de France Médias Monde, sur l’exécution du contrat d’objectifs et de moyens en 2013.
17h15 : Commission des Affaires européennes :
– Audition de Mme Anne Brasseur, présidente de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe (APCE) ;
– Communication d’Estelle Grelier sur la proposition de règlement du Conseil établissant les possibilités de pêche pour 2015 (COM[2014] 670 final – E 9801) ;
– Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constitution.
19h30 : 6ème Diner annuel de l’amitié Franco-Turque.
21h30 : Séance publique :
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la réforme de l’asile (n°s 2182-2357-2366-2407).
Mercredi 10 décembre
9h30 : Commission des Affaires étrangères :
-Table ronde sur la situation en Irak avec M. Pierre-Jean Luizard, directeur de recherches au CNRS, et M. Hosham Dawod, chercheur au CNRS, responsable de l’antenne de l’Institut français du Proche-Orient en Irak.
-Nomination d’un rapporteur sur le projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant la ratification d’un accord de partenariat et de coopération établissant un partenariat entre les Communautés européennes et leurs Etats membres, d’une part, et le Turkménistan, d’autre part (n° 783).
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Suite de la discussion du projet de loi relatif à la réforme de l’asile (n°s 2182-2357-2366-2407).
16h30 : Commission des Affaires étrangères :
-Réunion avec M. Tammam Salam, Président du Conseil des ministres de la République libanaise.
Jeudi 11 décembre
Communauté de communes du Sénonais
Vendredi 12 décembre
Mairie.
Manifestations de la semaine
- Assemblée générale de la section Yoga de l’Union Sportive de Joigny.
- Assemblée générale de 110 Bourgogne .
- Conférence avec Pierre Gattaz, président du MEDEF à Dijon.
- Repas des anciens à Villeblevin.
- Réunion de présentation du bilan environnemental pour l’autoroute A19 à la Préfecture du Loiret.
