Lundi 8 octobre
10h00 : Permanence à Sens sur rendez-vous
Mardi 9 octobre
10H00 : Groupe d’amitié Malaisie
10h30 : Interview sur le Qatar par Richard Plas, journaliste de France Info
10h45 : Commission des Affaires Européennes
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : Séance publique
Votes solennels :
Projet de loi autorisant la ratification du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance au sein de l’Union Européenne
Projet de loi portant sur la création des emplois d’avenir
16h15 : Groupe de travail Modernisation de la vie publique
16h15/17h15 : audition de Guy Carcassonne, professeur de droit constitutionnel et de droit public à l’université de Paris X
17h15/18h15 : audition de Anne Levade, professeur de droit public à l’université Paris Est-Créteil Valle de Marne, secrétaire générale de l’association française de Droit Constitutionnel, ancien membre du Comité Balladur.
18h00 : Lancement de la campagne mondiale pour l’abolition universelle de la peine de mort en présence de Laurent Fabius, au ministère des Affaires étrangères
21h30 : Séance publique
Mercredi 10 octobre
8h15 : Petit déjeuner sur le Juste échange avec Nicole Bricq
9h45 : Commission des Affaires Etrangères
Audition ouverte à la presse de Monsieur Abdul Baset Sieda, Président du Conseil national syrien sur la situation en Syrie.
14h15 : Réunion de travail sur le PLF 2013 en présence de Gilles Carrez
15h00 : Questions au Gouvernement
16h00 : Séance publique
Vote solennel : PJL organique relatif à la programmation et à la gouvernance des finances publiques
17h00 : Commission des Affaires européennes :
Audition de M. Philippe Etienne, ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l’Union européenne
Examen de textes soumis à l’Assemblée nationale en application de l’article 88-4 de la Constititution
18h30 : réception de l’ambassadeur du Honduras
Jeudi 11 octobre
Déplacement à Bruxelles : Mission Le Juste Echange
Vendredi 12 octobre
10h00 : Permanence sur rendez vous
Manifestations de la semaine
- 12ème salon CITE 89
- Exposition « La dolce vita à Villeneuve sur Yonne » collection Bohler- Clichés historiques
- 23ème fête des Vendanges à Joigny
- Exposition « la guerre d’Algérie une exigence de vérité » à Auxerre
- Colloque « Accès aux soins en Bourgogne. Difficultés et Inégalités »
- 5ème journée des maires de l’Yonne
- Spectacle Sur les traces de Molière au Château de Nailly
- 3ème salon du livre de l’association Coup de Pouce à Domats
- Salon de la Saint Michel à Arces
- Conférence de Jean-Marc Jancovici « Décarboner notre économie, un jeu d’enfant ? »
- Festival des Ecrits de Femmes
- Journée départementale des Jeunes Sapeurs Pompiers