Lundi 9 février
10h00 : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Communauté de Communes du Sénonais/Mairie
Mardi 10 février
Assemblée nationale
11h00 : Réunion du bureau de l’UMP.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement.
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi visant à lutter contre le gaspillage alimentaire (n°s 2492-2530).
– Explications de vote et vote par scrutin public sur la proposition de loi relative à la maladie de Lyme (n°s 2291-2526).
– Débat sur le rapport relatif à l’activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l’année 2014.
17h15 : Commission des affaires étrangères :
-Audition du général Pierre de Villiers, chef d’état-major des armées.
-Nomination de rapporteurs sur les projets de loi suivants :
*projet de loi autorisant la ratification de l’accord de partenariat économique d’étape entre la Côte d’Ivoire, d’une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d’autre part (n° 1163) ;
*projet de loi autorisant la ratification de l’accord entre la Communauté européenne et ses Etats membres, d’une part, et la République d’Afrique du Sud, d’autre part, modifiant l’accord sur le commerce, le développement et la coopération (n° 1239) ;
*projet de loi, adopté par le Sénat, portant application du protocole additionnel à l’accord entre la France, la Communauté européenne de l’énergie atomique et l’Agence internationale de l’énergie atomique relatif à l’application de garanties en France, signé à Vienne le 22 septembre 1998 (n° 1222).
19h00 : Dîner avec les jeunes bacheliers 2014, mention TB.
Mercredi 11 février
Assemblée nationale
9h30 : Commission des affaires étrangères :
-Compte-rendu du déplacement au Cameroun de MM. Philippe Baumel et Pierre Lellouche, dans le cadre de la Mission d’information sur l’Afrique francophone.
-Examen des projets de loi suivants :
*projet de loi autorisant la ratification de la convention internationale de Nairobi sur l’enlèvement des épaves (n° 1238) – M. Noël Mamère, rapporteur ;
*projet de loi autorisant l’approbation du protocole entre le Gouvernement de la République française et le conseil des ministres de la République d’Albanie portant sur l’application de l’accord entre la Communauté européenne et la République d’Albanie concernant la réadmission des personnes en séjour irrégulier (n° 1586) – Mme Marie-Louise Fort, rapporteur.
*projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention d’entraide judiciaire en matière pénale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie (n°° 1180) et projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de la convention d’extradition entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume hachémite de Jordanie (n°° 1181) – M. Didier Quentin, rapporteur
13h00 : Rendez-vous avec l’association Villes de France
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement préalables au Conseil européen du 12 février relatif à la lutte anti-terroriste.
– Dépôt du rapport annuel de la Cour des comptes.
– Questions sur l’amélioration des relations de travail entre le Gouvernement et le Parlement.
– Discussion, sur le rapport de la commission mixte paritaire, de la proposition de loi relative à l’amélioration du régime de la commune nouvelle, pour des communes fortes et vivantes (n° 2524).
17h15 : Commission des affaires étrangères :
– Audition, conjointe avec la commission des Affaires européennes, de M. Pierre Moscovici, commissaire européen aux affaires économiques et financières.
Jeudi 12 février
Matin : Permanence du député, sur rendez-vous.
Après-midi : Communauté de communes du Sénonais/Mairie.
Vendredi 13 février
Mairie/Communauté de Communes du Sénonais.
Manifestations de la semaine
4ème édition des Rencontres de l’Emploi et de la Formation à Villeneuve-la-Guyard.
Exposition artistique organisée par le Comité des Fêtes d’Etigny.
