Lundi 9 mai
Circonscription
Mairie/ Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Mardi 10 mai
Assemblée nationale
9h45 : Réunion des vice-présidents du groupe Les Républicains.
10h30 : Réunion du bureau du groupe Les Républicains.
10h40 : Visite de l’Assemblée nationale par une classe de l’école Lucien Cornet.
11h15 : Réunion du groupe Les Républicains.
12h30 : Déjeuner de la Commission des affaires européennes en l’honneur de M. Luigi Di Maio, vice-président italien de la Chambre des Députés.
15h00 : Séance publique :
– Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n°s 3600-3626-3675)
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Table ronde sur l’emploi des jeunes et la mobilité en Europe, avec la participation de Confrontations Europe (M. Marcel Grignard, président ; Mme Anne Macey, déléguée générale et Mme Katarina Cirodde, chargée de mission), de la Mission locale de Bondy (M. Samir Hariche, directeur ; Mme Laila Ben Achouba, référente Garantie jeunes) du Centre d’information jeunesse du Val d’Oise (Mme Ophélie Boudet, responsable de l’information, et Mme Kelly Baugé), Mme Laura Vautrin, M. Yohann Gaudin et Mme Fatoumata Sylla.
16H30 : Commission des affaires étrangères :
-Audition de Son Exc. M. Salman El-Herfi, Ambassadeur, chef de la mission de Palestine en France.
Mercredi 11 mai
Assemblée nationale
8h30 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Christophe Quarez, rapporteur du Conseil économique social et environnemental (CESE) pour l’avis sur les enjeux de la négociation du projet de partenariat transatlantique pour le commerce et l’investissement (TTIP).
9h45 : Commission des affaires européennes :
– Audition de M. Mathias Fekl, secrétaire d’État au commerce extérieur, à la promotion du tourisme et aux Français de l’étranger, conjointe avec la commission des Affaires étrangères
15h00 : Séance publique :
-Questions au Gouvernement
– Suite de la discussion du projet de loi visant à instituer de nouvelles libertés et de nouvelles protections pour les entreprises et les actifs (n°s 3600-3626-3675)
16h30 : Commission des affaires européennes :
– Examen du rapport d’information de Mme Isabelle Bruneau et M. Marc Laffineur sur le paquet anti-évitement fiscal de la Commission européenne (COM(2016) 23 final, COM(2016) 24 final, COM(2016) 25 final, COM(2016) 26 final) ;
– Examen du rapport d’information de Mme Marietta Karamanli et Charles de La Verpillière sur la proposition de règlement relatif au corps européen de garde-frontières et de gardecôtes (COM (2015) 671 final) ;
– Examen du rapport d’information de Mme Marietta Karamanli et Charles de La Verpillière sur le projet d’accord Union européenne-États-Unis pour la protection des données (« Privacy Shield »).
16h30 : Commission des affaires étrangères :
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi autorisant la ratification de l’Accord de Paris adopté par la Conférence des Parties à la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques (n° 3719) – M. Pierre-Yves Le Borgn’, rapporteur.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord (ensemble un règlement transférant la compétence de régulation économique ferroviaire de la Commission intergouvernementale aux organismes de contrôle nationaux, établissant les principes de la coopération entre ceux-ci et portant établissement d’un cadre de tarification pour la liaison fixe transmanche, et une annexe) (n° 3577) – Mme Nicole Ameline, rapporteure.
-Examen, ouvert à la presse, du projet de loi, adopté par le Sénat, autorisant l’approbation des amendements de Manille à l’annexe de la convention internationale de 1978 sur les normes de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (convention STCW) et au code de formation des gens de mer, de délivrance des brevets et de veille (code STCW) (n° 2349) – Mme Odile Saugues, rapporteure.
Jeudi 12 mai
Circonscription
9h00 : Permanence du député.
Après-midi : Communauté d’agglomération du Grand Sénonais.
Vendredi 13 mai
Mairie/Communauté d’agglomération du Grand Sénonais
Manifestations de la semaine
- 14ème Rencontres animalières du Bocage à Egriselles-le-Bocage.
- Vernissage de l’exposition de l’Atelier de Création de Cerisiers.
- Audience solennelle de la Chambre régionale des Comptes Bourgogne-Franche-Comté à Dijon.
- Cérémonie commémorative des mémoires de la traite, de l’esclavage et de leurs abolitions à Joigny et Auxerre.
- 2ème fête des quais à Auxerre.
